Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du le janvier 2001 au 31 juillet 2002

a. Analyseurs de signaux de fréquence comprise entre 4 et 31 GHz;

b. Récepteurs d'essai hyperfréquences à fréquence de fonctionnement comprise entre 4 et 40 GHz ;

c. Analyseurs de réseaux à fréquence de fonctionnement comprise entre 4 et 40 GHz;

d. Générateurs de signaux à fréquence synthétisée comprise entre 4 et 31 GHz ;

e. Tubes à ondes progressives, à impulsions ou à ondes entretenues, comme suit :

e.2.a.2. Le produit de la puissance moyenne (exprimé en kW) et de la fréquence de fonctionnement maximale (exprimée en GHz) supérieur à 0,2 ;

e.2.b. 1. Une bande passante instantanée inférieure à une demi-octave ; et

e.2.b.2. Le produit de la puissance moyenne (exprimée en kW) et de la fréquence de fonctionnement maximale (exprimée en GHz) supérieur à 0,4 ;

f. Matériel conçu spécialement pour la fabrication de tubes électroniques et d'éléments optiques et composants spécialement conçus ;

g. Thyratrons à hydrogène ou isotope d'hydrogène en cermet ayant une intensité nominale de pointe égale ou supérieure à 500 A ;

h. Enregistreurs numériques de données d'instrumentation ayant l'une des caractéristiques suivantes :

Matériel de détection et de simulation de rayonnements et de radio-isotopes, analyseurs, logiciels et composants et unités centrales du Module d'instrumentation nucléaire (NIM);

j. Logiciels spécialement conçus pour la mise au point ou la production des composants ou matériels visés aux rubriques a. à i. ci-dessus;

k. Technologie pour la conception, la mise au point ou la production des composants ou matériels visés aux rubriques a. à i. ci-dessus.

Note : Les articles visés aux rubriques a. à i. ci-dessus n'ont pas à être examinés lorsqu'ils sont inclus clans des contrats portant sur des projets civils de télécommunications, y compris concernant la maintenance régulière, le fonctionnement et les réparations d'un système dont le gouvernement fournisseur a certifié qu'il était à usage civil.

a. Systèmes de vision nocturne (appareils de prise de vues ou matériel d'imagerie à vision directe) utilisant un tube intensificateur d'image comportant une plaque à microcanaux et un photocathode S-20, S-25, à l'arséniure de gallium (AsGa) ou à l'arséniure de gallium-indium (AsInGa) ;

b. Tubes intensificateurs d'image utilisant une plaque à microcanaux et un photocathode S-20, S-25, à l'arséniure de gallium (AsGa) ou à l'arséniure de gallium-indium (AsInGa) avec une sensibilité lumineuse ne dépassant pas 240 gAilm;

c. Plaques à microcanaux de 15 µm et plus ;

255