Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité en 2001

Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du r janvier 2001 au 31 juillet 2002

Note 2 : Pour les aéronefs civils appartenant à des Iraquiens ou affrétés par des Iraquiens, il n'est pas nécessaire d'examiner les pièces détachées et les composants destinés à l'entretien normal si l'entretien est réalisé dans un pays autre que l'Iraq.

Note 3 : Pour les aéronefs appartenant à des Iraquiens ou affrétés par des Iraquiens, les pièces détachées et les composants sont sujets à examen sauf lorsqu'ils doivent servir au remplacement de pièces détachées et composants équivalents qui ont été certifiés ou qualifiés par le fabricant d'origine en vue d'être utilisés sur les aéronefs concernés.

Note 4 : Toute pièce détachée ou tout composant spécialement conçu pour améliorer la performance d'un aéronef demeure sujet à examen.

e.	Technologie, y compris logiciels, pour la conception, la mise au point et la production de pièces détachées ou composants visés aux rubriques a. à d ci-dessus.
9.	Équipements acoustiques marins
a.	Systèmes et équipements acoustiques marins, leurs composants spécialement conçus, comme suit :
a. 1.	Systèmes et équipetnents actifs (émetteurs ou émetteurs et récepteurs), et leurs composants spécialement conçus, comme suit :
a.l.a.	Systèmes d'hydrographie bathymétriques à grande largeur de couverture pour l'établissement de cartes topographiques des fonds marins, conçus pour mesurer des profondeurs inférieures à 600 mètres;
a.2.	Systèmes et équipements passifs (récepteurs, reliés ou non, en fonctionnement normal à un équipement actif séparé), et leurs composants spécialement conçus, comme suit :
a.2.a.	Hydrophones présentant une sensibilité inférieure à -220 dB à toute profondeur sans compensation de l'accélération ;
a.2.b.	Réseaux d'hydrophones acoustiques remorqués conçus ou pouvant être modifiés pour fonctionner à des profondeurs supérieures à 15 mètres mais inférieures à 35 mètres ;
a.2.b. 1 .	Capteurs de cap d'une précision supérieure à +/-0,5' ;
a.2.c.	Matériel de traitement spécialement conçu pour les réseaux d'hydrophones acoustiques remorqués ;
a.2.d.	Matériel de traitement spécialement conçu pour les systèmes de câbles de fond ou en baie ;

b. Matériel d'enregistrement sonar en corrélation de vitesse conçu pour la détermination de la vitesse horizontale de l'équipement porteur par rapport au fond marin.

Note technique : La sensibilité d'un hydrophone correspond à 20 fois le logarithme en base 10 du rapport de la tension de sortie efficace à une référence de 1 V, lorsque le capteur de l'hydrophone sans préamplificateur est placé dans un champ acoustique à ondes planes ayant une pression efficace de 1 itPa. Par exemple, un hydrophone d'une sensibilité de -160 dB (référence 1 v par uPa) donnera une tension de sortie de 10-eV dans ce champ, tandis qu'un hydrophone d'une sensibilité de -180 dB ne produira qu'une tension de sortie de 10-9V. Ainsi, une sensibilité de -160 dB est meilleure qu'une sensibilité de -180 dB.

10.	Charges et dispositifs spécialement conçus pour des projets civils et contenant les matériaux énergétiques suivants en petite quantité :
1.	Cyclotétraméthylène-tétranitramine (HMX) [CAS 2691-41-0] ; octahydro-1, 3, 5, 7-tétranitro-1, 3, 5, 7 tétrazine ; 1, 3, 5, 7-tétranitro-1, 3, 5, 7-tétraza-cyclo-octane ; (octogène) ;
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