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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2003

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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2003 au 31 juillet 2004

« Groupe de travail officieux du Conseil de sécurité sur les questions générales relatives aux sanctions

« 1. À l’issue de consultations entre les membres du Conseil de sécurité, il a été convenu que M. Joël W. Adechi, Représentant permanent du Bénin auprès de l’Organisation des Nations Unies, assurerait jusqu’au 31 décembre 2004 la présidence du Groupe de travail officieux du Conseil de sécurité sur les questions générales relatives aux sanctions, créé en application du paragraphe 3 de la note du Président du Conseil de sécurité en date du 17 avril 2000402. Le Groupe de travail est chargé de formuler des recommandations générales sur les dispositions à prendre pour renforcer l’efficacité des sanctions imposées par l’Organisation des Nations Unies.

« Groupe de travail sur les opérations de maintien de la paix

« 2. À l’issue de consultations entre les membres du Conseil de sécurité, il a été convenu que M. Cristián Maquieira, Représentant permanent adjoint du Chili auprès de l’Organisation des Nations Unies, assurerait jusqu’au 31 décembre 2004 la présidence du Groupe de travail plénier sur les opérations de maintien de la paix des Nations Unies, créé conformément à la déclaration faite par le Président du Conseil de sécurité à la 4270e séance du Conseil, tenue le 31 janvier 2001400.

« Groupe de travail spécial sur la prévention et le règlement des conflits en Afrique

« 3. À l’issue de consultations entre les membres du Conseil de sécurité, il a été convenu que M. Ismael Abraâo Gaspar Martins, Représentant permanent de l’Angola auprès de l’Organisation des Nations Unies assurerait jusqu’au 31 décembre 2004 la présidence du Groupe de travail spécial sur la prévention et le règlement des conflits en Afrique, créé conformément à la note du Président du Conseil de sécurité en date du 1er mars 2002 398. »

Le 8 avril 2004, le Président du Conseil de sécurité a publié la note suivante406 :

« 1. Conformément aux dispositions de l’alinéa b du paragraphe 4 de la note du Président du Conseil de sécurité en date du 30 octobre 1998404, et à l’issue de consultations entre les membres du Conseil, il a été décidé d’élire le président et les vice-présidents du Comité des sanctions ci-après pour la période qui s’achèvera le 31 décembre 2004 :

« Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1533 (2 004) concernant la République démocratique du Congo

« Président :

« Vice-Présidents :

M. Abdallah Baali (Algérie) Bénin et Philippines

« 2. Le bureau du Comité des sanctions susmentionné sera composé comme indiqué ci-dessus pour un mandat venant à expiration le 31 décembre 2004. » Le 28 mai 2004, le Président du Conseil de sécurité a publié la note suivante407 :

« 1. Après s’être consultés, les membres du Conseil de sécurité ont décidé d’élire le Président et les vice-présidents du Comité ci-après pour une période allant jusqu’au 31 décembre 2004 :

« Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1373 (2001) concernant la lutte antiterroriste

« Président :

« Vice-Présidents :

406 S/2004/280. 407 S/2004/436.

M. Alexander V. Konuzin408 (Fédération de Russie) M. Abdallah Baali (Algérie) M. Ismael Abraâo Gaspar Martins (Angola) M. Ronaldo Mota Sardenberg (Brésil)

408 En attendant l’arrivée du nouveau Représentant permanent de la Fédération de Russie auprès de l’Organisation des Nations Unies.

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