Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2003 au 31 juillet 2004

EXAMEN DU PROJET DE RAPPORT DU CONSEIL DE SÉCURITÉ À L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Décision

À sa 4831e séance, le 19 septembre 2004, le Conseil de sécurité a examiné la question intitulée « Examen du projet de rapport du Conseil de sécurité à l’Assemblée générale ».

La décision du Conseil de sécurité est reflétée dans la note ci-après du Président394 :

« À sa 4831e séance, tenue le 19 septembre 2003, le Conseil de sécurité a examiné son projet de rapport à l’Assemblée générale portant sur la période allant du 1er août 2002 au 31 juillet 2003. Le Conseil a adopté le projet de rapport sans le mettre aux voix. »

MÉTHODES DE TRAVAIL ET PRATIQUES DU CONSEIL DE SÉCURITÉ

Décisions

Le 3 octobre 2003, le Président du Conseil de sécurité a publié la note suivante395 :

« Au dernier paragraphe de la déclaration du Président du Conseil de sécurité en date du 4 avril 2003396, le Conseil a invité le Comité contre le terrorisme à “continuer de lui rendre compte de ses activités à intervalles réguliers et a [exprimé] son intention de revoir la structure et les activités du Comité au plus tard le 4 octobre 2003”.

« À la suite de consultations entre les membres du Conseil, il a été décidé que la structure et les activités du Comité seront revues plus tard, dans le courant du mois d’octobre. M. Inocencio Arias (Espagne), Président du Comité contre le terrorisme, rendra compte au Conseil des activités du Comité à cette occasion.

« D’ici là, toutes les autres dispositions prises dans la déclaration du Président seront maintenues. »

Le 18 décembre 2003, le Président du Conseil de sécurité a publié la note suivante397 :

« À l’issue de consultations entre les membres du Conseil de sécurité, il a été convenu que le Groupe de travail spécial sur la prévention et le règlement des conflits en Afrique398 , créé le 1er mars 2002 pour une période d’un an, poursuivra ses travaux jusqu’au 31 décembre 2004. »

Le 18 décembre 2003, le Président du Conseil de sécurité a publié la note suivante399 :

« À l’issue de consultations entre les membres du Conseil de sécurité, il a été convenu que le Groupe de travail sur les opérations de maintien de la paix des Nations Unies, créé en vertu de la déclaration faite par le Président du Conseil de sécurité à la 4270e séance du Conseil, tenue le 31 janvier 2001400, poursuivra ses travaux jusqu’au 31 décembre 2004. »

394 S/2003/901. 395 S/2003/935.

396 S/PRST/2003/3. 397 S/2003/1183. 398 S/2002/207. 399 S/2003/1184. ⁴⁰⁰ S/PRST/2001/3.

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