Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2003 au 31 juillet 2004

31 octobre 2003, le Président du Comité contre le terrorisme transmettra au Conseil la liste des États qui, à cette date, n’auront pas encore présenté leur rapport.

« Le Conseil invite le Comité contre le terrorisme à continuer de lui rendre compte de ses activités à intervalles réguliers et exprime son intention de revoir la structure et les activités du Comité au plus tard le 4 avril 2004. »

À sa 4867e séance, le 20 novembre 2003, le Conseil a décidé d’inviter le représentant de la Turquie à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée « Menaces contre la paix et la sécurité internationales résultant d’actes de terrorisme ».

Résolution 1516 (2003) du 20 novembre 2003

Le Conseil de sécurité,

Réaffirmant les buts et principes énoncés dans la Charte des Nations Unies et ses résolutions sur la question, en particulier sa résolution 1373 (2001) du 28 septembre 2001,

Réaffirmant également la nécessité de combattre par tous les moyens, conformément à la Charte, les menaces contre la paix et la sécurité internationales résultant d’actes de terrorisme,

1. Condamne avec la plus grande vigueur les attentats à la bombe commis à Istanbul (Turquie) les 15 et 20 novembre 2003, qui ont fait de nombreux morts et blessés, ainsi que les autres actes de terrorisme commis dans différents pays, et considère que ces actes, comme tout acte de terrorisme, constituent une menace contre la paix et la sécurité ;

2. Exprime sa profonde émotion et adresse ses condoléances aux peuples et aux gouvernements de la Turquie et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord ainsi qu’aux victimes des attentats terroristes et à leur famille ;

3. Exhorte tous les États à collaborer, comme la résolution 1373 (2001) leur en fait l’obligation, aux efforts visant à trouver et traduire en justice les auteurs, les organisateurs et les commanditaires de ces attentats terroristes ;

4. Se déclare plus déterminé que jamais à combattre toutes les formes de terrorisme conformément aux responsabilités que lui confère la Charte des Nations Unies.

Adoptée à l’unanimité à la 4867e séance.

Décisions

À sa 4892e séance, le 12 janvier 2004, le Conseil de sécurité a décidé d’inviter les représentants de l’Indonésie, de l’Irlande, du Japon, du Liechtenstein, de la République arabe syrienne et de la Suisse à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée « Menaces contre la paix et la sécurité internationales résultant d’actes de terrorisme ».

À sa 4908e séance, le 30 janvier 2004, le Conseil a examiné la question discutée à la 4892e séance.

Résolution 1526 (2004) du 30 janvier 2004

Le Conseil de sécurité,

Rappelant ses résolutions 1267 (1999) du 15 octobre 1999, 1333 (2000) du 19 décembre 2000, 1363 (2001) du 30 juillet 2001, 1373 (2001) du 28 septembre 2001, 1390 (2002) du 16 janvier 2002, 1452 (2002) du 20 décembre 2002 et 1455 (2003) du 17 janvier 2003,

Soulignant que tous les États Membres sont tenus d’appliquer intégralement la résolution 1373 (2001), y compris en ce qui concerne tout membre des Taliban ou d’Al-Qaida et les personnes, groupes, entreprises et entités associés aux Taliban ou à Al-Qaida, qui participent au

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