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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2003

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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2003 au 31 juillet 2004

de l’Indonésie, de l’Irlande, d’Israël, de la Jamahiriya arabe libyenne, du Japon, de la Jordanie, du Koweït, du Liban, de la Malaisie, du Maroc, de la Norvège, du Qatar, de la République arabe syrienne, de la République islamique d’Iran, du Soudan, de la Tunisie et du Yémen à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée :

« La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine

« Lettre, en date du 23 mars 2004, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente de la Jamahiriya arabe libyenne auprès de l’Organisation des Nations Unies (S/2004/233) ».

À la même séance, en réponse à la demande, en date du 23 mars 2004, adressée au Président du Conseil par l’Observateur permanent de la Palestine auprès de l’Organisation des Nations Unies127, le Conseil a également décidé d’inviter celui-ci conformément à son règlement intérieur provisoire et à sa pratique antérieure.

À la même séance, en réponse à la demande, en date du 23 mars 2004, adressée au Président du Conseil par le Représentant permanent de l’Algérie auprès de l’Organisation des Nations Unies128, le Conseil a en outre décidé d’adresser une invitation à M. Yahya Mahmassani, Observateur permanent de la Ligue des États arabes auprès de l’Organisation des Nations Unies, en vertu de l’article 39 de son règlement intérieur provisoire.

À la même séance, en réponse à la demande, en date du 23 mars 2004, adressée au Président du Conseil par le Président du Comité pour l’exercice des droits inaliénables du peuple palestinien129, le Conseil a décidé d’inviter celui-ci en vertu de l’article 39 de son règlement intérieur provisoire.

À sa 4934e séance, le 25 mars 2004, le Conseil a examiné la question intitulée :

« La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine

« Lettre, en date du 23 mars 2004, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente de la Jamahiriya arabe libyenne auprès de l’Organisation des Nations Unies (S/2004/233) ».

Comme convenu lors de la 4929e séance, le Président a, avec l’assentiment du Conseil, invité le représentant d’Israël à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question.

Comme convenu lors de la 4929e séance, le Président a, avec l’assentiment du Conseil, également invité l’Observateur permanent de la Palestine à participer au débat, conformément à son règlement intérieur provisoire et à sa pratique antérieure.

À sa 4945e séance, le 19 avril 2004, le Conseil a décidé d’inviter les représentants de l’Afrique du Sud, de l’Arabie saoudite, de Bahreïn, de Cuba, de l’Égypte, des Émirats arabes unis, de l’Inde, de l’Indonésie, de l’Irlande, d’Israël, de la Jamahiriya arabe libyenne, du Japon, de la Jordanie, du Koweït, du Liban, de la Malaisie, du Maroc, de la Mauritanie, de la Norvège, de la République arabe syrienne, de la République islamique d’Iran, du Soudan, de la Tunisie et du Yémen à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée :

« La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine

« Lettre, en date du 19 avril 2004, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de l’Égypte auprès de l’Organisation des Nations Unies (S/2004/303) ».

127 Document S/2004/234, incorporé dans le procès-verbal de la 4929e séance. 128 Document S/2004/236, incorporé dans le procès-verbal de la 4929e séance . 129 Voir S/PV.4929.

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