Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité en 2002

Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du r août 2002 au 31 juillet 2003

9. 13 : Matériaux tels que les résines échangeuses d'ions, les résines de filtration sur gel pour colonnes de chromatographie et les résines utilisées avec les procédés de chromatographie d'affinité pour séparer ou purifier les toxines.

10. 1.2.14 : Hantavirus ; 1.2.53 : virus de la dermatose nodulaire contagieuse.

11. 7.2 : Diffuseurs d'aérosols (autres que les pulvérisateurs par aéronef et générateurs de brouillard) utilisables pour la dispersion d'aérosols d'une taille maximale moyenne de 15 microns à un débit supérieur à 1 litre de milieu dispersif liquide par minute ou de 10 g de matière sèche par minute, ainsi que les pièces suivantes :

Réservoirs de solution à pulvériser Pompes homologuées Buses de pulvérisation

Note : À l'exclusion des extincteurs à poudre.

Section des missiles

1.	2.1 : Enveloppes de moteurs-fusée et équipements de production correspondants, qui comprennent les revêtements intérieurs, les protections thermiques et les cols de tuyère pour les enveloppes de moteurs-fusée, ainsi que les technologies, installations et matériel de production correspondants, y compris les soudeuses commandées par ordinateur, les équipements d'essais non destructifs capables d'utiliser des rayons ultrasonores ou des rayons X pour inspecter les soudures des enveloppes de moteur et des moteurs ; moteurs, y compris les dispositifs de régulation de la combustion et leurs composants spécialement conçus.
2.	8.3.1.2 : Théodolites d'une précision égale ou supérieure à 15 secondes d'arc.
3.	4.2.3 :

a. Broyeurs à entraînement par fluide pour le broyage ou le concassage de perchlorate d'ammonium, de l'hexogène (RDX) ou de l'octogène (HMX) et broyeurs à marteaux et à aiguilles pour le perchlorate d'ammonium, et les composants suivants :

Enveloppes Marteaux/enclumes

b. Matériel capable de mesurer les particules produites de taille inférieure à 400 microns.

4.	5.2, 5.3.1.a. et 5.4.a. : Modifier les entrées en supprimant le membre de phrase « conçus pour les systèmes de navigation par inertie ou pour les systèmes de guidage de tous types ».
5.	9.1.3 : Bancs d'essai capables d'accepter les fusées et moteurs-fusée à propergol solide ou liquide de plus de 10 kN de poussée ou capables de mesurer simultanément les trois composantes du vecteur poussée, y compris les pièces de rechange, équipements et leurs composants (par exemple, dynamomètres piézoélectriques, détecteurs) ;

9.1.3.1: Dynamomètres piézoélectriques capables d'effectuer des mesures égales ou supérieures 8 kN ;

9.1.3.2 : Transducteurs de pression capables d'effectuer des mesures égales ou supérieures à 2 750 kPa (400 psi).

Section des biens et des services de type classique

1. 7.B.4 : Brouilleurs de système mondial de navigation par satellite, générateurs de signaux GNSS, simulateurs d'ondes/codes GNSS ou matériel d'essai de récepteur GNSS.

2. 9.A.13.a : Remorques transporteurs d'engins surbaissées/chargeurs (de hauteur égale ou inférieure à 1,2 mètre d'une capacité de transport égale ou supérieure à 20 tonnes ; largeur du plateau égale ou supérieure à 2 mètres, y compris ces véhicules tous longerons déployés ; longueur du pivot d'attelage égale ou supérieure à 6,35 cm ; 3 essieux ou plus ; largeur des pneus égale ou supérieure à 1 200 x 20. Un tracteur ou un camion peut ou non être attelé à la remorque.

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