Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du le` août 2002 au 31 juillet 2003

a. Incinérateurs conçus pour détruire les substances chimiques toxiques, ayant une température moyenne de chambre de combustion supérieure à 1 273° K (1 000 °C) ou assurant une incinération catalytique à plus de 623° K (350 °C) ;

b. Matériel utilisant des techniques de destruction, autre que les incinérateurs visés au point a, aux fins de détoxifier des produits chimiques toxiques, et recouvrant, entre autres, la neutralisation liquide, la réduction chimique en phase gazeuse, l'oxydation dans l'eau supercritique, l'oxydation chimique directe, les électrons solvatés et les procédés à arc à plasma ;

b. 1 . Matériel de neutralisation liquide, et dispositifs spécialement conçus pour l'introduction des déchets et la manutention des matières, dont le volume du réacteur est égal ou supérieur à 0,100 m3 (100 litres), dans lequel toutes les surfaces qui sont en contact direct avec des produits chimiques toxiques sont fabriquées dans des matériaux résistant à la corrosion ;

b.2. Matériel de réduction chimique en phase gazeuse, et dispositifs spécialement conçus pour l'introduction des déchets et la manutention des matières, équipé de systèmes à flux continu pour la destruction des produits chimiques toxiques égaux ou supérieurs à 0,05 m3/heure (50 litres/heure), dans lequel toutes les surfaces qui sont en contact direct avec des produits chimiques toxiques sont fabriquées dans des matériaux résistant à la corrosion ;

b.3. Matériel d'oxydation dans l'eau supercritique, et dispositifs spécialement conçus pour l'introduction des déchets et la manutention des matières, dont le volume du réacteur est égal ou supérieur à 0,05 m3 (50 litres), dans lequel toutes les surfaces qui sont en contact direct avec des produits chimiques toxiques sont fabriquées dans des matériaux résistant à la corrosion ;

b.4. Matériel d'oxydation chimique directe, et dispositifs spécialement conçus pour l'introduction des déchets et la manutention des matières, dont le volume du réacteur est égal ou supérieur à 0,100 m3 (100 litres), dans lequel toutes les surfaces qui sont en contact direct avec des produits chimiques toxiques sont fabriquées dans des matériaux résistant à la corrosion ;

b.5. Matériel à électrons solvatés, et dispositifs spécialement conçus pour l'introduction des déchets et la manutention des matières, dont le volume du réacteur est égal ou supérieur à 0,100 m3 (100 litres), dans lequel toutes les surfaces qui sont en contact direct avec des produits chimiques toxiques sont fabriquées dans des matériaux résistant à la corrosion ;

b.6. Matériel à arc à plasma, et dispositifs spécialement conçus pour l'introduction des déchets et la manutention des matières, équipé de systèmes à flux continu pour la destruction des produits chimiques toxiques égaux ou supérieurs à 0,05 m3/heure (50 litres/heure), dans lequel toutes les surfaces qui sont en contact direct avec des produits chimiques toxiques sont fabriquées dans des matériaux résistant à la corrosion.

vii. Nickel ou alliage contenant plus de 40 p. 100 plus ou moins 2 p. 100 de nickel en poids (par exemple : Alloy 400, AMS 4675, ASME SB 164-B, ASTM B-127, DIN2.4375, EN60, FM60, IN60, Hastelloy, Monel, K500, UNS N04400, Inconel 600, Colmonoy n° 6) ;

viii. Alliage contenant plus de 25 p. 100 plus ou moins 2 p. 100 de nickel et 20 p. 100 plus ou moins de chrome et/ou de cuivre en poids (par exemple : Alloy 825, Cunifer 30Cr, EniCu-7, IN 732 X, Inconel 800, Monel 67, Monel WE 187, Nicrofer 3033, UNS C71900, 904L et CP40).

129