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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2002

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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du r août 2002 au 31 juillet 2003

« À sa 4708e séance, tenue à huis clos le 14 février 2003, le Conseil de sécurité a examiné la question intitulée "La situation entre l'Iraq et le Koweït".

«Avec l'assentiment du Conseil, le Président a invité M. Hans Blix, Président exécutif de la Commission de contrôle, de vérification et d'inspection des Nations Unies, et M. Mohamed. ElBaradei, Directeur général de l'Agence internationale de l'énergie atomique, en vertu de l'article 39 du Règlement intérieur provisoire.

« Les membres du Conseil, M. Blix et M. ElBaradei, ont eu un échange de vues constructif. »

À sa 4709e séance, le 18 février 2003, le Conseil a décidé d'inviter les représentants de l'Afrique du Sud, de l'Albanie, de l'Algérie, de l'Arabie saoudite, de l'Argentine, de l'Australie, de Bahreïn, du Bélarus, du Brésil, du Canada, du Costa Rica, de Cuba, de l'Égypte, des Émirats arabes unis, de l'Équateur, de l'ex-République yougoslave de Macédoine, des Fidji, de la Gambie, de la Géorgie, de la Grèce, du Honduras, des îles Marshall, de l'Inde, de l'Indonésie, de l'Iraq, de l'Islande, de la Jamahiriya arabe libyenne, du Japon, de la Jordanie, du Koweït, de la Lettonie, du Liban, du Liechtenstein, de la Malaisie, du Maroc, du Nicaragua, du Nigéria, de la Nouvelle-Zélande, de l'Oman, de l'Ouzbékistan, du Pérou, du Qatar, de la République de Corée, de la République islamique d'Iran, de Sainte-Lucie, de Singapour, du Soudan, de Sri Lanka, de la Suisse, de la Thaïlande, de la Turquie, de l'Ukraine, de l'Uruguay, du Viet Nam et du Yémen à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée :

« La situation entre l'Iraq et le Koweït

« Lettre, en date du 6 février 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de l'Afrique du Sud auprès de l'Organisation des Nations Unies (S12003/153) ».

À la même séance, en réponse à la demande, en date du 13 février 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la République arabe syrienne auprès de l'Organisation des Nations Unies193, le Conseil a également décidé d'inviter M. Yahya Mahmassani, Observateur permanent de la Ligue des États arabes auprès de l'Organisation des Nations Unies, en vertu de l'article 39 de son règlement intérieur provisoire.

À la reprise de la séance, le 19 février 2003, le Conseil a en outre décidé d'inviter les représentants d'El Savador, de Maurice, de la Norvège, du Paraguay, de la Serbie-et-Monténégro et du Zimbabwe à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question.

À la même séance, le Conseil a décidé d'inviter l'Observateur permanent du Saint-Siège auprès de l'Organisation des Nations à participer à la discussion de la question.

À sa 4714e séance, le 7 mars 2003, le Conseil a décidé d'inviter le représentant de l'Iraq à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée :

« La situation entre l'Iraq et le Koweït

« Note du Secrétaire général (S/2003/232) ».

À la même séance, comme convenu lors de consultations préalables, le Conseil a également décidé, en vertu de l'article 39 du Règlement intérieur provisoire, d'adresser une invitation à M. Hans Blix, Président exécutif de la Commission de contrôle, de vérification et d'inspection des Nations Unies, et à M. Mohamed ElBaradei, Directeur général de l'Agence internationale de l'énergie atomique.

À sa 4717e séance, le 11 mars 2003, le Conseil a décidé d'inviter les représentants de l'Afrique du Sud, de l'Albanie, de l'Algérie, de l'Argentine, de l'Australie, du Bélarus, de la Bolivie, du Brésil, du Canada, de la Colombie, de Cuba, de l'Égypte, d'El Salvador, de la

193 Document S/2003/184, incorporé dans le procès-verbal de la 4709' séance.

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