Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du r août 2002 au 31 juillet 2003

8. C.10.4.11 : Quantités d'auto-injecteurs qui dépassent le taux de consommation établi.

9. C.10.4.2 : Pompes à joints d'étanchéité multiples, pompes à engrenages, pompes à entraînement magnétique, pompes à soufflet ou à diaphragme, ou pompes à vide résistant à la corrosion (et pompes péristaltiques et pompes à rouleaux dans lesquelles seul le tubage élastométrique est résistant à la corrosion), avec un débit maximal spécifié par le constructeur supérieur ou égal à 0,01 m3 par minute dans les conditions normales de température (293° K) et de pression (101,3 kPa).

Pompes à vide résistant à la corrosion dont le débit maximal donné par le fabricant est supérieur à 0,08 m3 par minute dans les conditions normales de température (293° K) et de pression (101,3 kPa), ainsi que les pièces suivantes :

Roues hélices

Gaines

10. C.10.4.4 : Valves résistant à la corrosion dont le plus petit diamètre intérieur est égal ou supérieur à 12,5 mm, ainsi que les pièces suivantes :

Pièces mouillées de valves

Section biologique

1. 12 : Quantités de Ciproflaxine, de Doxycycline, de Gentamycine et de Streptomycine qui dépassent les taux de consommation établis.

2. 2.5 : Matériel de stérilisation à volume intérieur égal ou supérieur à 1 m3 conçu pour stériliser le matériel infectieux, ainsi que les pièces suivantes :

Portes

Joints de porte

3. 3.3 : Vibreurs à mouvement orbital ou alternatif d'une capacité totale supérieure à 25 litres, conçus pour être utilisés avec des matières biologiques.

Incubateurs à vibration d'une capacité totale supérieure à 25 litres conçus pour être utilisés avec des matières biologiques.

4. 5 : Milieu de culture déshydraté ou milieu de culture cellulaire spécialement formulé, en quantité supérieure aux niveaux établis pour les usages humanitaires.

Milieu de culture liquide ou milieu de culture cellulaire spécialement formulé et concentré, en quantité supérieure aux niveaux établis pour les usages humanitaires.

Extrait de levure de qualité microbiologique.

Sérum de veau foetal de qualité de culture cellulaire.

5. 4.1 : Séparateurs centrifuges (ou décanteurs) pouvant effectuer la séparation de matières biologiques en continu et ayant un débit égal ou supérieur à 20 litres par heure et rotors spécialement conçus.

6. 4.2 : Centrifugeuses fonctionnant en mode discontinu, d'une capacité égale ou supérieure à 10 litres et conçues pour être utilisées avec des matières biologiques.

7. 11 : Matériel pour la microencapsulation de micro-organismes ou de toxines (particules de taille comprise entre 1 et 15 microns), y compris les polymères de condensation en interface et les dispositifs de séparation en phases, et matières telles que les copolymères acide lactique/acide glycolique, polyéthylène glycol 6000, les liposomes, par exemple la phophatidyl choline et les hydrogels tels que les polyvinylalcools et le poly-hydroxyéthyl-méthacrylate, et les microsphères de gel d'agarose.

8. 14 : Filtres-presses et séchoirs à tambour pouvant être utilisés avec des matières biologiques.

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