3.

5.A.1.b.7.b : Matériels de transmissions pour les télécommunications ou systèmes de transmission pour les télécommunications, et leurs composants et accessoires spécialement conçus, présentant l'une des caractéristiques, réalisant l'une des fonctions ou comportant l'un des éléments suivants :

7.

Matériel radio utilisant des techniques de bande ultralarge modulée sur le temps, à codes de découpage en canaux ou d'embrouillage programmables par l'utilisateur.

4.

7.A.3 : Systèmes de navigation à inertie et leurs équipements et composants spécialement conçus :

a.

Systèmes de navigation à inertie (à cardan et liés) et équipements à inertie conçus pour « aéronefs », véhicules terrestres et véhicules spatiaux, pour l'attitude, le guidage ou le contrôle, présentant l'une des caractéristiques suivantes, et leurs composants spécialement conçus :

a. 1.

(Renumérotation de l'entrée actuelle 7.A.3.a de la Liste) ;

a.2.

(Renumérotation de l'entrée actuelle 7.A.3.b de la Liste) ;

5.

5.A.1.b.8 : Équipements/systèmes d'interception radio ou de radiogoniométrie.

6.

5.A.1.b.7 : Étant du matériel de transmissions (par exemple émetteurs de radio ou télé-diffusion) émettant dans les bandes de 0,5 à 500 MHz (bandes hectométrique à déci-métrique) d'un niveau de puissance supérieur à 1 kW (valeur efficace).

7.

1.A.6 : Matériaux en nanotube de carbone ;

1.B.4 : équipements ou systèmes de microscope-sonde à balayage ;

1.E.3 : technologie de nanotube de carbone.

8.

7.A.8 : Simulateurs de vol à système de mouvement complet/systèmes d'entraînement au pilotage d'avions de transport civil.

9.

9.A.13.b et c : Camions présentant des caractéristiques militaires [par exemple, blindage, protection contre les impulsions électromagnétiques, direction indépendante, systèmes mondiaux de navigation par satellite (GNSS), brouilleurs de systèmes mondiaux de navigation par satellite et/ou systèmes de vision nocturne] ou camions présentant l'une quelconque des caractéristiques suivantes : toutes roues motrices, capacité de transport égale ou supérieure à 20 tonnes, châssis renforcé, puissance égale ou supérieure à 370 chevaux, gonflage centralisé des pneus, pneumatiques pouvant rouler à plat et/ou semi-pneumatiques, ou réglage indépendant de la hauteur/stabilisation. Les châssis de camion porteur équipés de systèmes élévateurs hydrauliques de plus 8 tonnes ou pouvant recevoir des engins tels que treuils, grues, trépans et engins de reconditionnement des puits sont visés ;

9.A.13.c : Pneus d'un indice de robustesse égal ou supérieur à 16 ou pneus de 10.00 x 20 à bande de roulement non directionnelle tous terrains ;

9.B.11 : Moules destinés à la production des pneus visés à l'alinéa 9.A.13.c.

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