Hosted by the courtesy of  
 GitHub 
The stars ASAP english francais spanish arab
Durée du voyage intersidéral francais
Résolutions de l'ONU en HTML francais
Bussard Ramjet english francais
DWARF : dwarf2xml english
ELF : libelf examples english
Code presentation : ctoohtml english

Up Table des matières
Produit le : Mon Aug 29 23:13:28 2011,   Par : machinman.net Document complet
UN logo

Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2002

Ce document n'est pas un texte officiel

il fourni "comme il est", n'a aucune valeur légale et aucune garantie ne peut en être attendue.

|< << < 67 68 69 70 71 > >> >|

Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du ri. août 2002 au 31 juillet 2003

« Résolutions 1160 (1998), 1199 (1998), 1203 (1998), 1239 (1999) et 1244 (1999) du Conseil de sécurité

« Rapport du Secrétaire général sur la Mission d'administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo (S/2003/421) ».

À la même séance, comme convenu lors de consultations préalables, le Conseil a également décidé d'adresser une invitation à M. Hédi Annabi, Sous-Secrétaire général aux opérations de maintien de la paix, en vertu de l'article 39 de son règlement intérieur provisoire.

À sa 4770e séance, le 10 juin 2003, le Conseil a décidé d'inviter les représentants de la Grèce et de la Serbie-et-Monténégro à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée « Résolutions 1160 (1998), 1199 (1998), 1203 (1998), 1239 (1999) et 1244 (1999) du Conseil de sécurité ».

À la même séance, comme convenu lors de consultations préalables, le Conseil a également décidé d'adresser une invitation à M. Hédi Annabi, Sous-Secrétaire général aux opérations de maintien de la paix, en vertu de l'article 39 de son règlement intérieur provisoire.

À sa 4782e séance, le 3 juillet 2003, le Conseil a décidé d'inviter les représentants de l'Albanie, de l'Italie, du Japon et de la Serbie-et-Monténégro à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée :

« Résolutions 1160 (1998), 1199 (1998), 1203 (1998), 1239 (1999) et 1244 (1999) du Conseil de sécurité

« Rapport du Secrétaire général sur la Mission d'administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo (S/2003/675) ».

À la même séance, comme convenu lors de consultations préalables, le Conseil a également décidé d'adresser une invitation à M. Michael Steiner, Représentant spécial du Secrétaire général au Kosovo et Chef de la Mission d'administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo, en vertu de l'article 39 de son règlement intérieur provisoire.

Le 28 juillet 2003, le Président du Conseil de sécurité a adressé la lettre suivante au Secrétaire généra191 :

« J'ai l'honneur de vous informer que votre lettre du 24 juillet 2003, concernant votre intention de nommer M. Harri Holkeri (Finlande) Représentant spécial et Chef de la Mission d'administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo92, a été portée à l'attention des membres du Conseil de sécurité, qui en ont pris note. »

B. La situation en Croatie93

Décision

À sa 4622e séance, le 11 octobre 2002, le Conseil de sécurité a décidé d'inviter le représentant de la Croatie à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée :

« La situation en Croatie

« Rapport du Secrétaire général sur la Mission d'observation des Nations Unies à Prevlaka (S/2002/1101) ».

91

92

S/2003/762.

S/2003/761.

93 Le Conseil de sécurité a également adopté, en 1993 et de 1995 à 2001 et durant la période allant du 1' janvier au 31 juillet 2002, des résolutions et décisions sur cette question.

61




|< << < 67 68 69 70 71 > >> >|


web design : machinman.net all right reserved, update Wed May 18 11:46:24 CEST 2022

Hosted by the courtesy of  
 GitHub 
The stars ASAP english francais spanish
Durée du voyage intersidéral francais
Résolutions de l'ONU en HTML francais
Bussard Ramjet english francais
DWARF : dwarf2xml english
ELF : libelf examples english
Code presentation : ctoohtml english