Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité en 2001

Résolutions adoptées et décisions prises par k Conseil de sécurité du le' janvier 2001 au 31 juillet 2002

PRIÈRE DE REMPLIR CE I IL PAGE EN CAS DE RÈGLEMENT AU TITRE DU COMPTE IRAQ CONFORMÉMENT À LA RÉSOLUTION 986 (1995) DU CONSEIL DE SÉCURITÉ (voir case 15 de la page 1)

NUMÉRO DE RÉFÉRENCE DE LA MISSION :

17. MARCHANDISES IDENTIQUES AYANT DÉJÀ FAIT L'OBJET D'UNE DEMANDE

D OUI

Indiquer si vous avez déjà présenté une ou plusieurs demandes pour des marchandises IDENTIQUES. ❑ INCERTAIN

D NON

Dans l'AFFIRMATIVE, indiquer le(s) numéro(s) de référence de la communication et le(s) numéro(s) des articles.

18. LISTE DÉTAILI FF DES MARCHANDISES

Indiquer si les marchandises à fournir comprennent des pièces détachées, accessoires, assortiments, trousses, boites à outils, outils, matériel, outils spéciaux, lois ou articles consomptibles.

❑ OUI

❑ NON

Dans l'AFFIRMATIVE, indiquer si tous les éléments des pièces détachées, accessoires, assortiments, trousses, boites à outils, outils, matériel, outils spéciaux, lots ou articles consomptibles ont été énumérés en tant que rubriques séparées sur le formulaire Excel ci-joint, avec description et indication de quantité et de prix.

❑ OUI

❑ NON (dans ce cas, le document ne sera pas enregistré par le Secrétariat)

19. INFORMATIONS TECHNIQUES

Indiquer si les marchandises à fournir comprennent (séparément ou en tant qu'élément d'un tout) l'un des articles ou l'une des techniques mentionnés sur le site du BPI (www.un.org/Depts/oipicpmd/delays).

❑ OUI

❑ NON

❑ OUI

Dans l'AFFIRMATIVE, indiquer si les spécifications techniques pertinentes ont été fournies pour chaque article et jointes à la demande. ❑ NON

20. ARTICLES OU TECHNIQUES MENTIONNÉS DANS LA LISTE

Indiquer si les marchandises à fournir comprennent des articles inscrits dans la liste d'articles sujets à examen. Cette liste peut être consultée sur le site du BPI (www.un.org/Depts/oip..).

❑ OUI

❑ NON

❑ INCERTAIN

Dans l'AFFIRMATIVE, indiquer ci-après le numéro de rubrique et la description (mentionnés sur le formulaire Exc,e1) des marchandises considérées comme figurant sur la liste.

[

Rubrique No

Description

Numéro de la liste

(Ajouter, au besoin, d'autres feuilles)

AVIS IMPORTANT

Les documents suivants doivent être obligatoirement joints :

1) Formulaire Excel énumérant EN DÉTAIL toutes les marchandises (y compris pièces détachées, accessoires, etc.) + disquette

2) Contrat signé par les deux parties avec toutes les pièces jointes, annexes, etc.

3) Tous les documents pertinents et spécifications techniques des marchandises (brochures, dessins, photos, diagrammes, composition chimique et physique, etc.)

Pour de plus amples Informations sur l'emploi du formulaire, prière de consulter le site du BPI (www.un.orp./Depts/olp/index

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Produit le : Mon Aug 29 23:11:33 2011, Par : machinman.net	Document complet