Hosted by the courtesy of  
 GitHub 
The stars ASAP english francais spanish arab
Durée du voyage intersidéral francais
Résolutions de l'ONU en HTML francais
Bussard Ramjet english francais
DWARF : dwarf2xml english
ELF : libelf examples english
Code presentation : ctoohtml english

Up Table des matières
Produit le : Mon Aug 29 23:12:01 2011,   Par : machinman.net Document complet
UN logo

Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 1994

Ce document n'est pas un texte officiel

il fourni "comme il est", n'a aucune valeur légale et aucune garantie ne peut en être attendue.

|< << < 139 140 141 142 143 144 > >> >|

QUESTIONS INSCRITES À L'ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DE SÉCURITÉ EN 1994 POUR LA PREMIÈRE FOIS

NOTE : Le Conseil a pour pratique d'adopter à chaque séance l'ordre du jour de cette séance en se fondant sur l'ordre du jour provisoire distribué à l'avance; on trouvera l'ordre du jour des séances tenues en 1994 dans les Documents officiels du Conseil de sécurité, quarante-neuvième année, 3326e à 3485e séance.

La liste ci-dessous indique, dans l'ordre chronologique, les séances auxquelles le Conseil a décidé, en 1994, d'inscrire à son ordre du jour une question qui n'y figurait pas précédemment.

Question

Séance

Date

La situation en Afghanistan'

3330e

24 janvier 1994

Note du Secrétaire général (S/1994/254) Note du Secrétaire général (S/1994/322)

3357e

31 mars 1994

Accord signé le 4 avril 1994 entre les Gouvernements de la Jamahiriya arabe libyenne et du Tchad concernant les modalités pratiques d'exécution de l'arrêt rendu le 3 février 1994 par la Cour internationale de Justice

3363e

14 avril 1994

Note du Secrétaire général communiquant une lettre, en date du 27 mai 1994, qu'il a reçue du Directeur général de l'Agence internationale de l'énergie atomique (S/1994/ 631)

3383e

30 mai 1994

La situation en République du Yémen

3386e

ler juin 1994

Présidence du Conseil de sécurité : article 18 du règlement intérieur provisoire du Conseil de sécurité

3420e

25 août 1994

Agenda pour la paix : maintien de la paix

3448e

4 novembre 1994

Cadre agréé du 21 octobre 1994 entre les Etats-Unis d'Amé-rique et la République populaire démocratique de Corée

3451e

4 novembre 1994

Lettre, en date du 2 novembre 1994, adressée à la Présidente du Conseil de sécurité par le Président du Conseil de tutelle (S/1994/1234)

3455e

10 novembre 1994

La situation dans la zone de sécurité de Biha6 et aux alentours

3461e

19 novembre 1994

Lettre, en date du 14 décembre 1994, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 724 (1991) concernant la Yougoslavie (S/1994/1418)

3480e

14 décembre 1994

Méthodes de travail et pratiques du Conseil de sécurité : lettre, en date du 9 novembre 1994, adressée au Secrétaire général par le représentant permanent de la France auprès de l'Organisation des Nations Unies (S/1994/1279)

3483e

16 décembre 1994

I Pour l'examen antérieur de cette question, voir S/25070, question n° 146.

137




|< << < 139 140 141 142 143 144 > >> >|


web design : machinman.net all right reserved, update Wed May 18 11:46:24 CEST 2022

Hosted by the courtesy of  
 GitHub 
The stars ASAP english francais spanish
Durée du voyage intersidéral francais
Résolutions de l'ONU en HTML francais
Bussard Ramjet english francais
DWARF : dwarf2xml english
ELF : libelf examples english
Code presentation : ctoohtml english