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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2004
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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2004 au 31 juillet 2005
Réaffirmant la nécessité de combattre par tous les moyens, conformément aux dispositions de la Charte des Nations Unies et du droit international, les menaces que les actes de terrorisme font peser sur la paix et la sécurité internationales, et soulignant à cet égard le rôle important que l’Organisation des Nations Unies joue dans la conduite et la coordination de cette lutte,
Soulignant que tous les États Membres sont tenus d’appliquer intégralement la résolution 1373 (2001), y compris en ce qui concerne tout membre des Taliban ou d’Al-Qaida et les personnes, groupes, entreprises et entités associés à Al-Qaida, à Oussama ben Laden ou aux Taliban qui participent au financement d’actes de terrorisme ou d’activités terroristes, les organisent, les planifient, les facilitent, les préparent, les exécutent, leur apportent un soutien ou participent au recrutement de terroristes, ainsi que de faciliter le respect des obligations imposées en matière de lutte contre le terrorisme, conformément à ses résolutions sur la question,
Soulignant également l’importance qu’il y a à préciser quels sont les personnes, groupes, entreprises et entités susceptibles de figurer sur la Liste compte tenu des informations concernant la nature évolutive d’Al-Qaida et la menace créée par elle, en particulier celles recensées par l’Équipe d’appui analytique et de surveillance des sanctions du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1267 (1999) [« l’Équipe de surveillance »],
Soulignant en outre qu’il importe, comme mesure préventive importante dans la lutte contre le terrorisme que, conformément aux résolutions pertinentes, les États Membres inscrivent les entités qui financent le terrorisme sur la Liste et appliquent énergiquement les mesures existantes,
Notant que, en donnant effet aux mesures énoncées à l’alinéa b du paragraphe 4 de la résolution 1267 (1999), à l’alinéa c du paragraphe 8 de la résolution 1333 (2000) et aux paragraphes 1 et 2 de la résolution 1390 (2002), il faut tenir pleinement compte des dispositions des paragraphes 1 et 2 de la résolution 1452 (2002),
Saluant les efforts que fait l’Organisation de l’aviation civile internationale pour empêcher que des documents de voyage ne tombent entre les mains de terroristes et de ceux qui leur sont associés,
Encourageant les États Membres à travailler dans le cadre de l’Organisation internationale de police criminelle, en particulier en utilisant la base de données d’Interpol sur les documents de voyage volés et perdus, pour mieux appliquer les mesures prises contre Al-Qaida, Oussama ben Laden et les Taliban, ainsi que ceux qui leur sont associés,
Craignant qu’Al-Qaida, Oussama ben Laden ou les Taliban et ceux qui leur sont associés n’utilisent des systèmes portables de défense aérienne, des explosifs vendus dans le commerce et des armes et matières chimiques, biologiques, radiologiques ou nucléaires, et encourageant les États Membres à envisager de prendre éventuellement des mesures pour réduire ces menaces,
Priant instamment tous les États, les organismes internationaux et les organisations régionales d’allouer suffisamment de ressources, y compris dans le cadre d’un partenariat international, pour faire face à la menace permanente et directe que représentent Al-Qaida, Oussama ben Laden et les Taliban ainsi que les personnes, groupes, entreprises et entités qui leur sont associés,
Soulignant qu’il importe de faire face à la menace permanente qu’Al-Qaida, Oussama ben Laden et les Taliban ainsi que les personnes, groupes, entreprises et entités qui leur sont associés représentent pour la paix et la sécurité internationales,
Agissant en vertu du Chapitre VII de la Charte,
1. Décide que tous les États doivent prendre les mesures déjà imposées à l’alinéa b du paragraphe 4 de la résolution 1267 (1999), à l’alinéa c du paragraphe 8 de la résolution 1333 (2000) et aux paragraphes 1 et 2 de la résolution 1390 (2002), à l’encontre d’Al-Qaida, d’Oussama ben Laden et des Taliban, et des personnes, groupes, entreprises et entités qui leur sont associés, tels que visés dans la liste établie en application des résolutions 1267 (1999) et 1333 (2000) [« la Liste récapitulative »] :
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