Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité en 2003

Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2003 au 31 juillet 2004

Principaux objectifs

Questions à examiner

Précédents

Conséquences humanitaires des sanctions

Réduire au minimum les conséquences non souhaitées des sanctions pour la population civile.

Exemptions à titre humanitaire dans les régimes de sanction.

Adoption de sanctions ciblées (limitation de leur portée et application à certains individus, groupes ou activités précis). Évaluation et examen des conséquences des sanctions sur le plan humanitaire et du comportement de ceux qui sont concernés par les sanctions.

Résolutions 1478 (2003), par. 18 et 19, 1409 (2002), par. 4, 5 et 6, 1408 (2002), par. 16, 1379 (2001), par. 7, 1343 (2001), par. 5 a à d, 6, 7 a et b et 13 a, 1333 (2000), par. 5 a à c, 7, 8 a à c, 10, 11, 12, 14, 15 d et 23, 1325 (2000), par. 14, 1314 (2000), par. 15, 1298 (2000), par. 6, 7, 8 et 16, 1296 (2000), par. 21, 1267 (1999), par. 4, 1265 (1999), par. 16, et déclaration présidentielle S/PRST/1999/28.

Liste des résolutions*

1509 (2003) sur la situation au Libéria 1508 (2003) sur la situation en Sierra Leone

1502 (2003) sur la protection du personnel des Nations Unies, du personnel associé et du personnel humanitaire dans les zones de conflit 1494 (2003) sur la situation en Géorgie 1493 (2003) sur la situation concernant la République démocratique du Congo 1484 (2003) sur la situation concernant la République démocratique du Congo 1479 (2003) sur la situation en Côte d’Ivoire 1478 (2003) sur la situation au Libéria 1470 (2003) sur la situation en Sierra Leone 1460 (2003) sur les enfants et les conflits armés 1456 (2003) sur la réunion de haut niveau du Conseil de sécurité : lutte antiterroriste 1445 (2002) sur la situation concernant la République démocratique du Congo 1436 (2002) sur la situation en Sierra Leone 1433 (2002) sur la situation en Angola 1427 (2002) sur la situation en Géorgie 1419 (2002) sur la situation en Afghanistan 1417 (2002) sur la situation concernant la République démocratique du Congo 1409 (2002) sur la situation entre l’Iraq et le Koweït 1408 (2002) sur la situation au Libéria 1405 (2002) sur la situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine 1401 (2002) sur la situation en Afghanistan 1400 (2002) sur la situation en Sierra Leone 1393 (2002) sur la situation en Géorgie 1379 (2001) sur les enfants et les conflits armés 1378 (2001) sur la situation en Afghanistan 1376 (2001) sur la situation concernant la République démocratique du Congo 1366 (2001) sur le rôle du Conseil de sécurité dans la prévention des conflits armés 1355 (2001) sur la situation concernant la République démocratique du Congo

* Le Conseil de sécurité a également convenu de l’importance des résolutions 46/182 du 19 décembre 1991 et 55/2 du 8 septembre 2000 adoptées par l’Assemblée générale, pour ce qui concerne d’une manière plus générale la protection des civils et les causes profondes des conflits.

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