Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2003 au 31 juillet 2004

B. Lettre, en date du 5 octobre 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la République arabe syrienne auprès de l’Organisation des Nations Unies

Lettre, en date du 5 octobre 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent du Liban auprès de l’Organisation des Nations Unies

Décisions

À sa 4836e séance, le 5 octobre 2003, le Conseil de sécurité a décidé d’inviter les représentants de l’Algérie, de l’Arabie saoudite, de Bahreïn, de Cuba, de Djibouti, de l’Égypte, des Émirats arabes unis, d’Israël, de la Jamahiriya arabe libyenne, de la Jordanie, du Koweït, du Liban, du Maroc, de l’Oman, du Qatar, de la République islamique d’Iran, de la Somalie, du Soudan, de la Tunisie et du Yémen à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée :

« Lettre, en date du 5 octobre 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la République arabe syrienne auprès de l’Organisation des Nations Unies (S/2003/939)

« Lettre, en date du 5 octobre 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent du Liban auprès de l’Organisation des Nations Unies (S/2003/943) ».

À la même séance, en réponse à la demande, en date du 5 octobre 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la République arabe syrienne auprès de l’Organisation des Nations Unies136, le Conseil a également décidé d’inviter M. Yahya Mahmassani, Observateur permanent de la Ligue des États arabes auprès de l’Organisation des Nations Unies, conformément à l’article 39 du Règlement intérieur provisoire.

À la même séance, en réponse à la demande, en date du 5 octobre 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par l’Observateur permanent de la Palestine auprès de l’Organisation des Nations Unies137, le Conseil a en outre décidé d’inviter celui-ci, conformément au Règlement intérieur provisoire et à sa pratique antérieure.

C. La situation au Moyen-Orient138

Décision

À sa 4889e séance, le 22 décembre 2003, le Conseil de sécurité a examiné la question intitulée :

« La situation au Moyen-Orient

« Rapport du Secrétaire général sur la Force des Nations Unies chargée d’observer le dégagement (S/2003/1148) ».

Résolution 1520 (2003) du 22 décembre 2003

Le Conseil de sécurité,

Ayant examiné le rapport du Secrétaire général sur la Force des Nations Unies chargée d’observer le dégagement, en date du 9 décembre 2003139, et réaffirmant sa résolution 1308 (2000) du 17 juillet 2000,

136 Document S/2003/941, incorporé dans le procès-verbal de la 4836e séance. ¹³⁷ Document S/2003/942, incorporé dans le procès-verbal de la 4836e séance. 138

Le Conseil de sécurité a adopté, chaque année depuis 1967, des résolutions et décisions sur cette question. 139 S/2003/1148.

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