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Produit le : Mon Aug 29 23:11:33 2011,   Par : machinman.net Document complet
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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2001

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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du ler janvier 2001 au 31 juillet 2002

1. Décide que les dispositions de sa résolution 1357 (2001) resteront en vigueur jusqu'au 30 juin 2002 ;

2. Décide de demeurer saisi de la question.

Adoptée à l'unanimité à la 451e séance.

Décisions

À sa 4563e séance, le 30 juin 2002, le Conseil de sécurité a décidé d'inviter les représentants de l'Allemagne, de la Bosnie-Herzégovine et de l'Italie à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée :

« La situation en Bosnie-Herzégovine

« Rapport du Secrétaire général sur la Mission des Nations Unies en Bosnie-Herzégovine (S/2002/618) ».

À sa 4564e séance, le 30 juin 2002, le Conseil a décidé d'inviter le représentant de la Bosnie-Herzégovine à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée :

« La situation en Bosnie-Herzégovine

« Rapport du Secrétaire général sur la Mission des Nations Unies en Bosnie-Herzégovine (S/2002/618) ».

Résolution 1420 (2002) du 30 juin 2002

Le Conseil de sécurité,

Rappelant toutes ses résolutions relatives aux conflits dans l'ex-Yougoslavie, en particulier ses résolutions 1357 (2001) du 21 juin 2001 et 1418 (2002) du 21 juin 2002,

Agissant en vertu du Chapitre VII de la Charte des Nations Unies,

L Décide que les dispositions de la résolution 1357 (2001) resteront en vigueur jusqu'au 3 juillet 2002 ;

2.

Décide de demeurer saisi de la question.

Adoptée à l'unanimité à la 4564e séance.

Décision

À sa 4566e séance, le 3 juillet 2002, le Conseil de sécurité a examiné la question intitulée « La situation en Bosnie-Herzégovine ».

Résolution 1421 (2002) du 3 juillet 2002

Le Conseil de sécurité,

Rappelant toutes ses résolutions relatives aux conflits dans l'ex-Yougoslavie, en particulier ses résolutions 1357 (2001) du 21 juin 2001, 1418 (2002) du 21 juin 2002 et 1420 (2002) du 30 juin 2002,

Agissant en vertu du Chapitre VII de la Charte des Nations Unies,

1. Décide que les dispositions de sa résolution 1357 (2001) resteront en vigueur jusqu'au 15 juillet 2002;

2. Décide de demeurer saisi de la question.

Adoptée à l'unanimité à la 4.566e séance.

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