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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2004

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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2004 au 31 juillet 2005

EXPOSÉ DU PRÉSIDENT EN EXERCICE DE L’ORGANISATION POUR LA SÉCURITÉ ET LA COOPÉRATION EN EUROPE 335

Décisions

À sa 5134e séance, le 4 mars 2005, le Conseil de sécurité a examiné la question intitulée « Exposé du Président en exercice de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe ».

À la même séance, comme convenu lors de consultations préalables, le Conseil a décidé d’adresser une invitation à M. Dimitrij Rupel, Ministre des affaires étrangères de la Slovénie et Président en exercice de l’Organisation pour la sécurité et la coopération en Europe, en vertu de l’article 39 du Règlement intérieur provisoire.

LA SITUATION AU TADJIKISTAN ET LE LONG DE LA FRONTIÈRE TADJIKO-AFGHANE336

Décision

Le 18 mai 2005, la Présidente du Conseil de sécurité a adressé la lettre suivante au Secrétaire général3 37 :

« J’ai l’honneur de vous informer que votre lettre du 10 mai 2005 concernant votre intention de maintenir le Bureau d’appui des Nations Unies pour la consolidation de la paix au Tadjikistan en activité pour une nouvelle période d’un an, jusqu’au 1er juin 2006338, a été portée à l’attention des membres du Conseil de sécurité, qui en ont pris note. »

LA SITUATION CONCERNANT L’IRAQ339

Décisions

Le 23 mai 2005, la Présidente du Conseil de sécurité a adressé la lettre suivante au Secrétaire général340 :

« J’ai l’honneur de vous informer que votre lettre du 19 mai 2005 relative à votre proposition de nommer M. Stephen G. Rademaker en qualité de Commissaire de la Commission de contrôle, de vérification et d’inspection des Nations Unies 341 a été portée à

335 Le Conseil de sécurité a également adopté, en 2001 et durant la période allant du 1er janvier au 31 juillet 2004, des résolutions et décisions sur cette question. 336 Le Conseil de sécurité a adopté, chaque année depuis 1993, des résolutions et décisions sur cette question. 337 S/2005/324. 338 S/2005/323. 339 Suivant une note du Président du Conseil de sécurité en date du 18 avril 2005 (S/2005/251), les membres du Conseil ont décidé que les questions relatives à la restitution de l’ensemble des biens koweïtiens, au rapatriement ou au retour de tous les nationaux koweïtiens et de pays tiers ou de leurs dépouilles et à la Commission d’indemnisation des Nations Unies seraient examinées au titre de la question intitulée « La situation entre l’Iraq et le Koweït ». Les questions ne relevant pas de cette catégorie seraient examinées au titre de la question intitulée « La situation concernant l’Iraq ». 340 S/2005/334. 341 S/2005/333.

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