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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2004

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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2004 au 31 juillet 2005

« Les femmes et la paix et la sécurité

« Rapport du Secrétaire général sur les femmes, la paix et la sécurité (S/2004/814)».

À la même séance, comme convenu lors de consultations préalables, le Conseil a également décidé d’adresser une invitation à M. Jean-Marie Guéhenno, Secrétaire général adjoint aux opérations de maintien de la paix, Mme Louise Arbour, Haut Commissaire des Nations Unies aux droits de l’homme, Mme Thoraya Ahmad Obaid, Directrice exécutive du Fonds des Nations Unies pour la population, Mme Agathe Rwankuba, Conseillère juridique au Réseau des femmes pour la défense des droits et la paix, Mme Noeleen Heyzer, Directrice exécutive du Fonds de développement des Nations Unies pour la femme, et Mme Carmen Moreno, Directrice de l’Institut international de recherche et de formation pour la promotion de la femme, en vertu de l’article 39 de son Règlement intérieur provisoire.

À la même séance, en réponse à la demande, en date du 22 octobre 2004, du Représentant permanent du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord auprès de l’Organisation des Nations Unies, le Conseil a en outre décidé d’inviter Mme Elsie Bernadette Onubogu, Observatrice permanente du Secrétariat du Commonwealth auprès de l’Organisation des Nations Unies, conformément à l’article 39 du Règlement intérieur provisoire.

À la même séance, en réponse à sa demande, en date du 22 octobre 2004, le Conseil a décidé d’inviter M. Winston Cox, Secrétaire général adjoint du Secrétariat du Commonwealth, en vertu de l’article 39 de son Règlement intérieur provisoire.

À la même séance, à l’issue de consultations entre les membres du Conseil de sécurité, le Président a fait la déclaration suivante au nom du Conseil266 :

« Le Conseil de sécurité réaffirme son engagement vis-à-vis de la poursuite de la stricte application de sa résolution 1325 (2000) et se félicite que l’on porte de plus en plus d’intérêt au sort des femmes et des petites filles dans les conflits armés depuis l’adoption de cette résolution en octobre 2000. Il rappelle la déclaration faite le 31 octobre 2002 par son Président267 et la réunion tenue le 29 octobre 2003, qui attestent de son engagement.

« Le Conseil rappelle également la Déclaration et le Programme d’action de Beijing268 et le document adopté par l’Assemblée générale à l’issue de sa vingt-troisième session extraordinaire intitulée “Les femmes en l’an 2000 : égalité entre les sexes, développement et paix pour le XXIe siècle”269, en particulier les engagements souscrits concernant les femmes et les conflits armés.

« Le Conseil accueille avec satisfaction le rapport du Secrétaire général sur les femmes, la paix et la sécurité270 et exprime son intention d’étudier ses recommandations. Il se félicite des efforts faits par le système des Nations Unies, les États Membres, la société civile et les autres acteurs intéressés pour promouvoir la participation des femmes, dans des conditions d’égalité, aux efforts visant à bâtir une paix et une sécurité durables.

« Le Conseil condamne vigoureusement la poursuite des actes de violence sexuelle dans les conflits armés. Il condamne également toutes les violations des droits fondamentaux des femmes et des petites filles dans de telles circonstances ainsi que l’exploitation, la violence et les abus sexuels. Il demande instamment que toutes les parties fassent cesser immédiatement et entièrement de tels actes. Il souligne la nécessité de mettre fin à l’impu-nité de ces actes, dans le cadre d’une démarche globale visant à rétablir la paix, la justice, la

266 S/PRST/2004/40. 267 S/PRST/2002/32.

268 Rapport de la quatrième Conférence mondiale sur les femmes, Beÿing, 4-15 septembre 1995 (publication des Nations Unies, numéro de vente : F.96.IV.13), chap. I, résolution 1, annexes I et II. 269 Résolutions S-23/2, annexe, et S-23/3, annexe. 270 S/2004/814.

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