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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2002

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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du r août 2002 au 31 juillet 2003

la question intitulée « Menaces à la paix et à la sécurité internationales causées par les actes terroristes ».

À la même séance, comme convenu lors de consultations préalables, le Conseil a également décidé d'adresser une invitation à Sir Jeremy Greenstock, Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1373 (2001) concernant la lutte antiterroriste, en vertu de l'article 39 de son règlement intérieur provisoire.

À sa 4734e séance, le 4 avril 2003, le Conseil a décidé d'inviter les représentants de l'Australie, du Bélarus, du Brésil, du Cambodge, de la Colombie, des Fidji, de la Grèce, de l'Inde, d'Israël, du Japon, de la Norvège, du Pérou, des Philippines et de la République de Corée à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée « Menaces à la paix et à la sécurité internationales causées par les actes terroristes ».

À la même séance, comme convenu lors de consultations préalables, le Conseil a également décidé d'adresser une invitation à Sir Jeremy Greenstock, Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1373 (2001) concernant la lutte antiterroriste, en vertu de l'article 39 de son règlement intérieur provisoire.

À la reprise de la séance, le 4 avril 2003, le Conseil a en outre décidé d'inviter le représentant de l'Afghanistan à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question.

À la même séance, à l'issue de consultations entre les membres du Conseil de sécurité, le Président a fait la déclaration suivante au nom du Consei1119 :

«Le Conseil de sécurité accueille avec satisfaction l'exposé du Président du Comité contre le terrorisme sur les travaux du Comité.

«Le Conseil rappelle la déclaration faite par son Président le 8 octobre 2002113, dans laquelle il faisait part de son intention de revoir la structure et les activités du Comité contre le terrorisme avant le 4 avril 2003. Le Conseil remercie Sir Jeremy Greenstock (Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord) d'avoir présidé le Comité pendant les 18 premiers mois de ses travaux et confirme la nomination de M. Arias (Espagne) aux fonctions de nouveau président. Le Conseil confirme que M. Gaspar Martin (Angola), M. Aguilar Zinser (Mexique) et M. Lavrov (Fédération de Russie) continueront à exercer les fonctions de vice-présidents du Comité.

«Le Conseil invite le Comité contre le terrorisme à poursuivre les travaux exposés dans le programme de travail du Comité pour la septième période de 90 jours12°.

«Le Conseil note que trois États n'ont pas encore soumis de rapport au Comité contre le terrorisme et que 51 États Membres tardent à soumettre un rapport complémentaire, contrairement à ce qui est demandé dans la résolution 1373 (2001) en date du 28 septembre 2001. Il leur demande instamment de le faire sans tarder afin de garantir l'universalité des réponses qu'exige la résolution 1373 (2001).

«Le Conseil invite le Comité contre le terrorisme à continuer à lui rendre compte de ses activités à intervalles réguliers et exprime son intention de revoir la structure et les activités du Comité au plus tard le 4 octobre 2003. » À sa 4752e séance, le 6 mai 2003, le Conseil a examiné la question intitulée « Menaces à la

paix et à la sécurité internationales causées par les actes terroristes ».

À sa 4792e séance, le 23 juillet 2003, le Conseil a décidé d'inviter les représentants de la Colombie, de l'Indonésie, d'Israël, de l'Italie, du Japon, du Népal, du Pérou, de la République de Corée, de l'Ouganda et de l'Ukraine à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée « Menaces à la paix et à la sécurité internationales causées par les actes terroristes ».

119 S/PRST/2003/3. 120

S/2003/387, annexe.

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