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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2002
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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1" août 2002 au 31 juillet 2003
« Le Conseil et les pays en question ont entendu un exposé de M. Julian Harston, Directeur par intérim de la Division Asie et Moyen-Orient du Département des opérations de maintien de la paix du Secrétariat, en vertu de l'article 39 du Règlement intérieur provisoire du Conseil.
« Les membres du Conseil ont eu un échange de vues constructif avec les représentants des pays qui fournissent des contingents participants. »
J. Réunion du Conseil de sécurité et des pays qui fournissent des contingents à la Mission des Nations Unies pour l'organisation d'un référendum au Sahara occidental, conformément aux sections A et B de l'annexe II de la résolution 1353 (2001)64
Décisions
À sa 4690e séance, tenue à huis clos le 22 janvier 2003, le Conseil de sécurité a décidé d'autoriser son Président à publier le communiqué suivant, par l'intermédiaire du Secrétaire général, conformément à l'article 55 du Règlement intérieur provisoire du Conseil :
«Le 22 janvier 2003, conformément aux sections A et B de l'annexe II de sa résolution 1353 (2001) du 13 juin 2001, le Conseil de sécurité a tenu sa 4690e séance à huis clos avec les pays qui fournissent des contingents à la Mission des Nations Unies pour l'organisation d'un référendum au Sahara occidental.
«Le Conseil et les pays en question ont entendu un exposé de M. Hédi Annabi, Sous-Secrétaire général aux opérations de maintien de la paix, en vertu de l'article 39 du Règlement intérieur provisoire du Conseil. » À sa 4763e séance, tenue à huis clos le 28 mai 2003, le Conseil a décidé d'autoriser son
Président à publier le communiqué suivant, par l'intermédiaire du Secrétaire général, conformément à l'article 55 du Règlement intérieur provisoire du Conseil :
«Le 28 mai 2003, conformément aux sections A et B de l'annexe II de sa résolution 1353 (2001) du 13 juin 2001, le Conseil de sécurité a tenu sa 4763e séance à huis clos avec les pays qui fournissent des contingents à la Mission des Nations Unies pour l'organisation d'un référendum au Sahara occidental.
« Le Conseil et les pays en question ont entendu un exposé de M. Hédi Annabi, Sous-Secrétaire général aux opérations de maintien de la paix, en vertu de l'article 39 du Règlement intérieur provisoire du Conseil. »
K. Réunion du Conseil de sécurité et des pays qui fournissent des contingents à la Mission d'appui des Nations Unies au Timor oriental, conformément aux sections A et B de l'annexe II de la résolution 1353 (2001)
Décision
À sa 4755e séance, tenue à huis clos le 16 mai 2003, le Conseil de sécurité a décidé d'autoriser son Président à publier le communiqué suivant, par l'intermédiaire du Secrétaire général, conformément à l'article 55 du Règlement intérieur provisoire du Conseil :
« Le 16 mai 2003, conformément aux sections A et B de l'annexe II de sa résolution 1353 (2001) du 13 juin 2001, le Conseil de sécurité a tenu sa 4755e séance à huis clos avec les pays qui fournissent des contingents à la Mission d'appui des Nations Unies au Timor oriental.
«Le Conseil et les pays en question ont entendu un exposé du général de division Patrick Cammaert, Conseiller militaire du Département des opérations de maintien de la paix du Secrétariat, en vertu de l'article 39 du Règlement intérieur provisoire du Conseil.
« Les membres du Conseil ont eu un échange de vues constructif avec les représentants des pays qui fournissent des contingents participants. »
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