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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2001
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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1« janvier 2001 au 31 juillet 2002
Nations Unies3t6, le Conseil a également décidé d'inviter celui-ci conformément au Règlement intérieur provisoire et à sa pratique antérieure.
À la reprise de la séance, le 3 mai 2002, en réponse à sa demande, en date du 3 mai 2002, le Conseil a en outre décidé d'adresser une invitation au Vice-Président du Comité pour l'exercice des droits inaliénables du peuple palestinien, en vertu de l'article 39 de son règlement intérieur provisoire.
À la même séance, le Conseil a décidé d'inviter les représentants du Brésil et du Liban à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question.
À sa 4552` séance, le 13 juin 2002, le Conseil a décidé d'inviter les représentants de l'Afrique du Sud, de Bahreïn, de Cuba, de l'Égypte, de l'Espagne, de l'Indonésie, de l'Iraq, d'Israël, du Japon, de la Jordanie, du Koweït, de la Malaisie, du Maroc, du Pakistan, de la République islamique d'Iran, du Soudan, de la Tunisie et de la Turquie à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée :
« La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine
« Lettre, en date du 11 juin 2002, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de Bahreïn auprès de l'Organisation des Nations Unies (S/2002/655) ».
À la même séance, en réponse à la demande, en date du 12 juin 2002, adressée au Président du Conseil de sécurité par l'Observateur permanent de la Palestine auprès de l'Organisation des Nations Unies317, le Conseil a également décidé d'inviter celui-ci conformément au Règlement intérieur provisoire et à sa pratique antérieure.
À la même séance, en réponse à sa demande, en date du 12 juin 2002, le Conseil a en outre décidé d'adresser une invitation au Président du Comité pour l'exercice des droits inaliénables du peuple palestinien, en vertu de l'article 39 de son règlement intérieur provisoire.
À la reprise de la séance, le 13 juin 2002, le Conseil a décidé d'inviter le représentant de l'Arabie saoudite à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question.
À sa 4556' séance, tenue à huis clos le 20 juin 2002, le Conseil de sécurité a décidé d'autoriser son Président à publier le communiqué suivant, par l'intermédiaire du Secrétaire général, conformément à l'article 55 du Règlement intérieur provisoire du Conseil :
«À sa 4556' séance, tenue à huis clos le 20 juin 2002, le Conseil de sécurité a examiné la question intitulée "La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine".
« Le Secrétaire général et les membres du Conseil ont eu un débat constructif. »
À sa 4578e séance, le 18 juillet 2002, le Conseil a examiné la question intitulée « La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine ».
À la même séance, à l'issue de consultations tenues par les membres du Conseil de sécurité, le Président a fait la déclaration suivante au nom du Consei1318
«Le Conseil de sécurité appuie la Déclaration conjointe du "Quatuor" figurant en annexe à la présente déclaration, qui a été publiée à New York le 16 juillet 2002 par le Secrétaire général de l'Organisation des Nations Unies, le Ministre des affaires étrangères de la Fédération de Russie, le Secrétaire d'État des États-Unis d'Amérique, le Ministre des affaires étrangères du Danemark, le Haut Représentant de l'Union européenne pour la politique étrangère et la sécurité et le Commissaire européen aux affaires extérieures. Le
316 317 31 |
Document S/2002/506, incorporé dans le procès-verbal de la 4525' séance. Document S12002/658, incorporé dans le procès-verbal de la 4552' séance. S/PRST2002120. |
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