Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1' janvier 2001 au 31 juillet 2002

Décision

À sa 4449` séance, le 15 janvier 2002, le Conseil de sécurité a examiné la question intitulée «La situation en Afghanistan ».

Résolution 1388 (2002) du 15 janvier 2002

Le Conseil de sécurité,

Rappelant ses résolutions 1267 (1999) du 15 octobre 1999 et 1333 (2000) du 19 décembre

2000,

Constatant que la compagnie Adana Afghan Airlines n'appartient plus aux Taliban, que ses appareils ne sont plus affrétés ou exploités par eux ou pour leur compte et que ses fonds et autres ressources financières ne sont plus détenus ou contrôlés, directement ou indirectement, par eu;

Agissant en vertu du Chapitre VII de la Charte des Nations Unies,

1. Décide que les dispositions des alinéas a et b du paragraphe 4 de la résolution 1267 (1999) ne s'appliquent pas aux appareils d'Ariana Afghan Airlines non plus qu'à ses fonds et autres ressources financières;

2. Décide également de supprimer la mesure visée à l'alinéa b du paragraphe 8 de la résolution 1333 (2000) ;

3. Décide de demeurer activement saisi de la question.

Adoptée à 1 'unanimité à la 444e séance.

Décision

À sa 4452e séance, le 16 janvier 2002, le Conseil de sécurité a examiné la question intitulée «La situation en Afghanistan ».

Résolution 1390 (2002) du 16 janvier 2002

Le Conseil de sécurité,

Rappelant ses résolutions 1267 (1999) du 15 octobre 1999, 1333 (2000) du 19 décembre 2000 et 1363 (2001) du 30 juillet 2001,

Réaffirmant ses précédentes résolutions sur l'Afghanistan, en particulier les résolutions 1378 (2001) du 14 novembre 2001 et 1383 (2001) du 6 décembre 2001,

Réaffirmant également ses résolutions 1368 (2001) du 12 septembre 2001 et 1373 (2001) du 28 septembre 2001, et renouvelant son appui aux efforts internationaux visant à éradiquer le terrorisme, conformément à la Charte des Nations Unies,

Condamnant à nouveau catégoriquement les attaques terroristes commises le 11 septembre 2001 à New York, à Washington et en Pennsylvanie, se déclarant déterminé à prévenir tous actes de ce type, notant qu'Oussama Ben Laden et le réseau Al-Qaida poursuivent leurs activités de soutien au terrorisme international et se déclarant déterminé à extirper ce réseau,

Prenant note des actes d'accusation émis par les États-Unis d'Amérique à l'encontre d'Oussama Ben Laden et de ses acolytes pour les attentats à la bombe perpétrés le 7 août 1998 contre les ambassades des États-Unis à Nairobi et à Dar es-Salaam, entre autres chefs d'accusation,

Constatant que les Taliban n'ont pas satisfait aux demandes formulées au paragraphe 13 de la résolution 1214 (1998) du 8 décembre 1998, au paragraphe 2 de la résolution 1267 (1999) et aux paragraphes 1, 2 et 3 de la résolution 1333 (2000),

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