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Produit le : Mon Aug 29 23:11:33 2011,   Par : machinman.net Document complet
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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2001

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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du V' janvier 2001 au 31 juillet 2002

a été portée à l'attention des membres du Conseil de sécurité et que ceux-ci l'ont approuvée. »

À sa 4575' séance, le 17 juillet 2002, le Conseil a décidé d'inviter le représentant de l'Angola à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée «La situation en Angola ».

À la même séance, comme convenu lors de consultations préalables, le Conseil a également décidé d'adresser une invitation à M. Kenzo Oshima, Secrétaire général adjoint aux affaires humanitaires et Coordonnateur des secours d'urgence, en vertu de l'article 39 de son règlement intérieur provisoire.

LA SITUATION EN SIERRA LEONE

[Le Conseil de sécurité a adopté, chaque année depuis 1995, des résolutions et décisions sur cette question.]

Décisions

À sa 4264' séance, le 25 janvier 2001, le Conseil de sécurité a décidé d'inviter les représentants de la Belgique, du Burkina Faso, du Canada, de la Côte d'Ivoire, de la Gambie, de la Guinée, du Libéria, du Niger, de la Sierra Leone et de la Suède à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée :

« La situation en Sierra Leone

«Note du Président du Conseil de sécurité (S/2000/1195) ».

À la même séance, comme convenu lors de précédentes consultations, le Conseil a également décidé d'adresser une invitation à M. Anwarul Karim Chowdhtuy, Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 1132 (1997) relative à 1a Sierra Leone, en vertu de l'article 39 de son règlement intérieur provisoire.

À la même séance, le Conseil a en outre décidé d'inviter l'Observateur permanent de la Suisse auprès de l'Organisation des Nations Unies à participer à la discussion de la question.

Le 31 janvier 2001, le Président du Conseil de sécurité a adressé la lettre suivante au Secrétaire généralm

« Les membres du Conseil de sécurité vous remercient vivement de votre lettre du 12 janvier 200111°. Ils partagent votre analyse quant à l'importance et au rôle du membre de phrase "ceux qui portent la responsabilité la plus lourde". Ils pensent en outre comme vous que le membre de phrase commençant par "les dirigeants qui..." a pour objet d'aider le Procureur à déterminer sa stratégie.

« Les membres du Conseil ne pensent pas qu'il convienne dans le cas du Tribunal spécial pour la Sierra Leone devant être constitué en application de la résolution 1315 (2000) du 14 août 2000, que le Président du Tribunal spécial dispose des pouvoirs qui lui seraient conférés conformément à la nouvelle rédaction proposée du paragraphe c de l'article premier du statut de la Cour.

« Les membres du Conseil continuent d'estimer qu'il est extrêmement peu probable que des mineurs soient traduits devant le Tribunal spécial et que d'autres instances, telles

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S/2001/95.

S/2001/40.




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