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Produit le : Mon Aug 29 23:07:32 2011,   Par : machinman.net Document complet
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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 1996

Ce document n'est pas un texte officiel

il fourni "comme il est", n'a aucune valeur légale et aucune garantie ne peut en être attendue.

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«124. La situation dans la zone de sécurité de Bihac et aux alentours

Addis-Abeba (Éthiopie) le 26 juin 1995 (S/1996110)"

«125. Lettre, en date du 14 décembre 1994, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 724 (1991) concernant la Yougoslavie (S/1994/1418)

«126. Méthodes de travail et pratiques du Conseil de sécurité

«133. Destruction en vol de deux appareils civils le 24 février 199612

«134. Tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie

«127. Agenda pour la paix

«128. Proposition de la Chine, des États-Unis d'Amérique, de la Fédération de Russie, de la France et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord concernant des garanties de sécurité

Tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais coupables de telles violations sur le territoire d'États voisins

Nomination du Procureur"

«129. Navigation sur le Danube

«130. La situation dans l'ex-Yougoslavie

«131. La situation en Sierra Leone

«135. Signature du Traité sur une zone exempte d'armes nucléaires en Afrique (Traité de Pelindaba)14

«132. Lettre, en date du 9 janvier 1996, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de l'Éthiopie auprès de l'Organisation des Nations Unies concernant l'extradition des suspects recherchés pour la tentative d'assassinat du Président de la République arabe d'Égypte à

«136. Tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international hmnanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslaviel5

«137. Le déminage dans le contexte des opérations de maintien de la paix des Nations UniesI6»

" Cette question a été inscrite à l'ordre du jour du Conseil à la 3627` séance, tenue le 31 janvier 1996 (voir S/1996/15/Add.4).

12 Cette question a été inscrite à l'ordre du jour du Conseil à la 3634` séance, tenue le 26 février 1996 (voir S/1996/15/Add.8).

13 Cette question a été inscrite à l'ordre du jour du Conseil à la 3637` séance, tenue le 29 février 1996 (voir S/1996/15/Add.8).

14 Cette question a été inscrite à l'ordre du jour du Conseil à la 3651' séance, tenue le 12 avril 1996 (voir S/1996/15/Add.14).

is Cette question a été inscrite à l'ordre du jour du Conseil à la 3663* séance, tenue le 8 mai 1996 (voir 8/1996/15/Add.18).

16 Cette question a été inscrite à l'ordre du jour du Conseil à la 3689* séance, tenue le 15 août 1996 (voir S/1996/15/Add.32).

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