Hosted by the courtesy of  
 GitHub 
The stars ASAP english francais spanish arab
Durée du voyage intersidéral francais
Résolutions de l'ONU en HTML francais
Bussard Ramjet english francais
DWARF : dwarf2xml english
ELF : libelf examples english
Code presentation : ctoohtml english

Up Table des matières
Produit le : Mon Aug 29 23:07:32 2011,   Par : machinman.net Document complet
UN logo

Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 1996

Ce document n'est pas un texte officiel

il fourni "comme il est", n'a aucune valeur légale et aucune garantie ne peut en être attendue.

|< << < 142 143 144 145 146 > >> >|

Lettre, en date du 3 août 1992, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Chargé d'affaires par intérim de la Mission permanente de la Belgique auprès de l'Organisation des Nations Unies

Lettre, en date du 19 novembre 1992, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la Belgique auprès de l'Organisation des Nations Unies

«94. Rapport du Secrétaire général sur l'ex-République yougoslave de Macédoine

«95. Lettre, en date du 18 décembre 1992, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général

«96. La situation dans les zones protégées par les Nations Unies en Croatie et aux alentours de ces

zones

«97. La situation en Angola

«98. Nouveau rapport présenté par le Secrétaire général en application de la résolution 743 (1992) du Conseil de sécurité

«99. Création d'un tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire* commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie

«100. La situation concernant le Rwanda

«101. Rapport du Secrétaire général soumis en application de la résolution 807 (1992) du Conseil de sécurité

«102. Participation de la République fédérative de Yougoslavie (Serbie et Monténégro) aux travaux du Conseil économique et social

«103. Lettre, en date du 12 mars 1993, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la République populaire démocratique de Corée auprès de l'Organisation des Nations Unies

Lettre, en date du 19 mars 1993, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général

Note du Secrétaire général

«104. La question concernant Haïti

«105. La situation dans l'ex-République yougoslave de Macédoine

«106. Demandes faites conformément à l'Article 50 de la Charte des Nations Unies à la suite de l'application des mesures décrétées à l'encontre de l'ex-Yougoslavie

«107. Suivi de la résolution 817 (1993)

«108. Force de protection des Nations Unies

«109. Plainte de l'Ukraine touchant le décret du Soviet suprême de la Fédération de Russie relatif à Sébastopol

«110. Missions de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe au Kosovo, au Sandjak et en Voïvodine [République fédérative de Yougoslavie (Serbie et Monténégro)]

«111. La situation au Tadjikistan et le long de la frontière tadjiko-afghane

«112. La situation en Croatie

«113. Sécurité des opérations des Nations Unies

«114. Navigation sur le Danube en République fédérative de Yougoslavie (Serbie et Monténégro)

«115. La situation au Burundi

«116. Lettres, en date des 20 et 23 décembre 1991, émanant des États-Unis d'Amérique, de la France et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d'Irlande du Nord

«117. La situation en Afghanistan

«118. Note du Secrétaire général (S/1994/254)

Note du Secrétaire général (S/1994/322)

«119. Accord signé le 4 avril 1994 entre la République du Tchad et la Jamahiriya arabe libyenne sur les modalités pratiques d'exécution de l'arrêt rendu le 3 février 1994 par la Cour internationale de Justice

«120. Note du Secrétaire général transmettant une lettre, en date du 27 mai 1994, que lui a adressée le Directeur général de l'Agence internationale de l'énergie atomique (MEA) [S/1994/631]

«121. La situation en République du Yémen

«122. Agenda pour la paix: maintien de la paix

«123. Cadre agréé du 21 octobre 1994 entre les États-Unis d'Amérique et la République populaire démocratique de Corée

138




|< << < 142 143 144 145 146 > >> >|


web design : machinman.net all right reserved, update Wed May 18 11:46:24 CEST 2022

Hosted by the courtesy of  
 GitHub 
The stars ASAP english francais spanish
Durée du voyage intersidéral francais
Résolutions de l'ONU en HTML francais
Bussard Ramjet english francais
DWARF : dwarf2xml english
ELF : libelf examples english
Code presentation : ctoohtml english