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Produit le : Mon Aug 29 23:11:15 2011,   Par : machinman.net Document complet
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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 1969

Ce document n'est pas un texte officiel

il fourni "comme il est", n'a aucune valeur légale et aucune garantie ne peut en être attendue.

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QUESTIONS INSCRITES A L'ORDRE DU JOUR

DU CONSEIL DE SECURITE EN 1969 POUR LA PREMIERE FOIS

NOTE. — Le Conseil a pour pratique d'adopter à chaque séance, en se fondant sur un ordre du jour provisoire distribué à l'avance, l'ordre du jour pour la séance; on trouvera l'ordre du jour des séances tenues en 1969 dans les Docu ments officiels du Conseil de sécurité, vingt-quatrième année, 1463e à 1526° séance.

Une fois portée à l'ordre du jour, une question reste inscrite sur la liste des questions dont le Conseil est saisi jusqu'à ce que celui-ci accepte qu'elle en soit rayée. Lors de séances ultérieures, ladite question peut figurer à l'ordre du jour soit sous la forme initialement approuvée, soit avec les nouvelles rubriques que le Conseil aura décidé d'y inclure.

La liste ci-dessous indique, dans l'ordre chronologique, les séances auxquelles le Conseil a décidé d'inscrire une question nouvelle à l'ordre du jour en 1969.

Questions Lettre, en date du 9 janvier 1969, adressée au Président

Séances

Dates

du Conseil de sécurité par le Secrétaire général, transmettant le texte de la résolution 2479 (XXIII) de l'Assem-blée générale en date du 21 décembre 1968 (S/896232) : note verbale, en date du 16 janvier 1969, adressée au Président du Conseil de sécurité par la mission permanente de l'Union des Républiques socialistes soviétiques auprès de l'Organisation des Nations Unies (5/8967"2); note verbale, en date du 16 janvier 1969, adressée au Président du Conseil de sécurité par la mission permanente de l'Espagne auprès de l'Organisation des Nations Unies (S/896832) [Langues de travail du Conseil de sécurité]

1463e

24 janvier 1969

Lettre, en date du 15 juillet 1969, adressée au Président du Conseil de sécurité par le représentant permanent de la Zambie (S/933133) [Plainte de la Zambie]

1486e

18 juillet 1969

Lettre, en date du 18 août 1969, adressée au Président du Conseil de sécurité par le représentant permanent des Etats-Unis d'Amérique (S/939733) [La question des "micro-Etats"]

1505e

27 août 1969

Lettre, en date du 23 septembre 1969, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président de l'Assemblée générale (S/946233) relative aux dispositions pour régler la participation à la procédure d'amendement du Statut de la Cour internationale de Justice des Etats qui, tout en ayant accepté le Statut, ne sont pas membres de l'Organisation des Nations Unies

1514e

23 octobre 1969

Lettre, en date du 4 décembre 1969, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Chargé d'affaires par intérim de la Guinée (S/952831) [Plainte de la Guinée]

1522e

15 décembre 1969

32 Voir Documents officiels du Conseil de sécurité, vingt-quatrième année. Supplément de janvier, février et mars 1969.

33 Ibid., Supplément de juillet, août et septembre 1969.

34 Ibid., Supplément d'octobre, novembre et décembre 1969.

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