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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2004
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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2004 au 31 juillet 2005
À la même séance, comme convenu lors de consultations préalables, le Conseil a également décidé d’adresser une invitation à M. Søren Jessen-Petersen, Représentant spécial du Secrétaire général et Chef de la Mission d’administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo, en vertu de l’article 39 de son Règlement intérieur provisoire.
À sa 5188e séance, le 27 mai 2005, le Conseil a décidé d’inviter les représentants de l’Albanie, du Luxembourg, de la Serbie-et-Monténégro, de la Suisse et de l’Ukraine à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée :
« Résolutions 1160 (1998), 1199 (1998), 1203 (1998), 1239 (1999) et 1244 (1999) du Conseil de sécurité
« Rapport du Secrétaire général sur la Mission d’administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo (S/2005/335 et Corr.1) ».
À la même séance, comme convenu lors de consultations préalables, le Conseil a également décidé d’adresser une invitation à M. Søren Jessen-Petersen, Représentant spécial du Secrétaire général et Chef de la Mission d’administration intérimaire des Nations Unies au Kosovo, en vertu de l’article 39 de son Règlement intérieur provisoire.
Le 2 juin 2005, le Président du Conseil de sécurité a adressé la lettre suivante au Secrétaire général2 :
« J’ai l’honneur de vous informer que votre lettre du 27 mai 20053, dans laquelle vous faisiez état de votre intention de nommer M. Kai Eide comme votre Envoyé spécial pour entreprendre l’examen global au Kosovo, a été portée à l’attention des membres du Conseil de sécurité, qui en ont pris note. »
B.
La situation en Bosnie-Herzégovine4
Décisions
À sa 5075e séance, le 11 novembre 2004, le Conseil de sécurité a décidé d’inviter les représentants de la Bosnie-Herzégovine, du Japon et des Pays-Bas à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée :
« La situation en Bosnie-Herzégovine
« Lettre, en date du 8 octobre 2004, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Secrétaire général (S/2004/807) ».
À la même séance, comme convenu lors de consultations préalables, le Conseil a également décidé d’adresser une invitation à Lord Ashdown, Haut Représentant chargé d’assurer le suivi de l’application de l’Accord de paix relatif à la Bosnie-Herzégovine, en vertu de l’article 39 de son Règlement intérieur provisoire.
À la reprise de la séance, le 11 novembre 2004, le Conseil a en outre décidé d’adresser une invitation à M. Jaap de Hoop Scheffer, Secrétaire général de l’Organisation du Traité de l’Atlantique Nord, en vertu de l’article 39 de son Règlement intérieur provisoire.
À sa 5085e séance, le 22 novembre 2004, le Conseil a décidé d’inviter le représentant de la Bosnie-Herzégovine à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée « La situation en Bosnie-Herzégovine ».
2 |
S/2005/365. |
3 |
S/2005/364. |
4 |
Le Conseil de sécurité a adopté, chaque année depuis 1992, des résolutions et décisions sur cette question. |
2 |
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