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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2003

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Répertoire des résolutions adoptées par le Conseil de sécurité du 1er août 2003 au 31 juillet 2004

Numéro de la résolution

Date d’adoption

Sujet

Page

1512 (2003)

27 octobre 2003

Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994

244

1513 (2003)

28 octobre 2003

La situation concernant le Sahara occidental

37

1514 (2003)

13 novembre 2003

La situation en Côte d’Ivoire

23

1515 (2003)

19 novembre 2003

La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine

84

1516 (2003)

20 novembre 2003

Menaces contre la paix et la sécurité internationales résultant d’actes de terrorisme

97

1517 (2003)

24 novembre 2003

La situation à Chypre

180

1518 (2003)

24 novembre 2003

La situation entre l’Iraq et le Koweït

57

1519 (2003)

16 décembre 2003

La situation en Somalie

163

1520 (2003)

22 décembre 2003

La situation au Moyen-Orient

89

1521 (2003)

22 décembre 2003

La situation au Libéria

10

1522 (2004)

15 janvier 2004

La situation concernant la République démocratique du Congo

42

1523 (2004)

30 janvier 2004

La situation concernant le Sahara occidental

38

1524 (2004)

30 janvier 2004

La situation en Géorgie

201

1525 (2004)

30 janvier 2004

La situation au Moyen-Orient

91

1526 (2004)

30 janvier 2004

Menaces contre la paix et la sécurité internationales résultant d’actes de terrorisme

97

1527 (2004)

4 février 2004

La situation en Côte d’Ivoire

27

1528 (2004)

27 février 2004

La situation en Côte d’Ivoire

28

1529 (2004)

29 février 2004

La situation concernant Haïti

210

1530 (2004)

11 mars 2004

Menaces contre la paix et la sécurité internationales résultant d’actes de terrorisme

102

1531 (2004)

12 mars 2004

La situation entre l’Érythrée et l’Éthiopie

120

1532 (2004)

12 mars 2004

La situation au Libéria

15

1533 (2004)

12 mars 2004

La situation concernant la République démocratique du Congo

43

1534 (2004)

26 mars 2004

Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991

Tribunal pénal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994

237

1535 (2004)

26 mars 2004

Menaces contre la paix et la sécurité internationales résultant d’actes de terrorisme

103

1536 (2004)

26 mars 2004

La situation en Afghanistan

145

252




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