Hosted by the courtesy of GitHub |
The stars ASAP
Durée du voyage intersidéral Résolutions de l'ONU en HTML Bussard Ramjet |
DWARF : dwarf2xml
ELF : libelf examples Code presentation : ctoohtml |
Up | Table des matières |
Produit le : Mon Aug 29 23:08:13 2011, Par : machinman.net | Document complet |
Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2003
Ce document n'est pas un texte officiel il fourni "comme il est", n'a aucune valeur légale et aucune garantie ne peut en être attendue. |
|< | << | < | 121 | 122 | 123 | 124 | 125 | > | >> | >| |
Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2003 au 31 juillet 2004
À sa 4996e séance, tenue à huis clos le 24 juin 2004, le Conseil a décidé d’autoriser son Président à publier le communiqué suivant, par l’intermédiaire du Secrétaire général, conformément à l’article 55 du Règlement intérieur provisoire du Conseil :
« Le 24 juin 2004, le Conseil de sécurité, en application des sections A et B de l’annexe II de la résolution 1353 (2001) du 13 juin 2001, a tenu à huis clos sa 4996e séance avec les pays qui fournissent des contingents à la Force des Nations Unies chargée d’obser-ver le dégagement.
« Le Conseil et les pays qui fournissent des contingents ont entendu un exposé, présenté conformément à l’article 39 du Règlement intérieur provisoire du Conseil par Mme Lisa Buttenheim, Directrice de la Division Asie et Moyen-Orient du Département des opérations de maintien de la paix du Secrétariat.
« Les membres du Conseil, Mme Buttenheim et les représentants des pays fournisseurs de contingents ont eu un échange de vues constructif. »
H. Réunion du Conseil de sécurité et des pays qui fournissent des contingents à la Mission d’observation des Nations Unies en Géorgie, conformément aux sections A et B de l’annexe II de la résolution 1353 (2001)181
Décisions
À sa 4900e séance, tenue à huis clos le 23 janvier 2004, le Conseil de sécurité a décidé d’autoriser son Président à publier le communiqué suivant, par l’intermédiaire du Secrétaire général, conformément à l’article 55 du Règlement intérieur provisoire du Conseil :
« Le 23 janvier 2004, en application des sections A et B de l’annexe II de la résolution 1353 (2001) du 13 juin 2001, le Conseil de sécurité a tenu à huis clos sa 4900e séance avec les pays qui fournissent des contingents à la Mission d’observation des Nations Unies en Géorgie.
« Le Conseil et les pays fournisseurs de contingents ont entendu un exposé de M. Wolfgang Weisbrod-Weber, Directeur par intérim de la Division Europe et Amérique latine du Département des opérations de maintien de la paix du Secrétariat, conformément à l’article 39 du Règlement intérieur provisoire du Conseil.
« Les membres du Conseil ont eu un échange de vues constructif avec les représentants des pays fournisseurs de contingents. »
À sa 5010e séance, tenue à huis clos le 26 juillet 2004, le Conseil a décidé d’autoriser son Président à publier le communiqué suivant, par l’intermédiaire du Secrétaire général, conformément à l’article 55 du Règlement intérieur provisoire du Conseil :
« Le 26 juillet 2004, en application des sections A et B de l’annexe II de sa résolution 1353 (2001) du 13 juin 2001, le Conseil de sécurité a tenu à huis clos sa 5010e séance avec les pays qui fournissent des contingents à la Mission d’observation des Nations Unies en Géorgie.
« Le Conseil et les pays fournisseurs de contingents ont entendu un exposé de M. Hédi Annabi, Sous-Secrétaire général aux opérations de maintien de la paix, présenté conformément à l’article 39 du Règlement intérieur provisoire du Conseil.
« Les membres du Conseil ont eu un échange de vues constructif avec les représentants des pays fournisseurs de contingents. »
181 Le Conseil de sécurité a également adopté, en 2002 et durant la période allant du 1er janvier au 31 juillet 2003, des résolutions et décisions sur cette question.
115
|< | << | < | 121 | 122 | 123 | 124 | 125 | > | >> | >| |
Hosted by the courtesy of GitHub |
The stars ASAP
Durée du voyage intersidéral Résolutions de l'ONU en HTML Bussard Ramjet |
DWARF : dwarf2xml
ELF : libelf examples Code presentation : ctoohtml |