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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2002

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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2002 au 31 juillet 2003

Conscient de la précarité persistante de la situation en matière de sécurité dans la région du fleuve Mano, en particulier du conflit au Libéria et de la nécessité de renforcer davantage la capacité de la police et des forces armées sierra-léonaises pour leur permettre d'assurer la sécurité et la stabilité de manière indépendante,

Prenant acte du rapport du Secrétaire général en date du 23 juin 2003175, en particulier des modalités possibles de la réduction des effectifs de la Mission des Nations Unies en Sierra Leone décrites aux paragraphes 32 à 40,

1. Approuve la recommandation formulée par le Secrétaire général au paragraphe 68 de son rapport175, selon laquelle la réduction des effectifs de la Mission des Nations Unies en Sierra Leone devrait se dérouler suivant l'option du statu quo modifié, jusqu'au retrait d'ici à décembre 2004, et prend note avec satisfaction de l'intention du Secrétaire général de lui présenter, au début de 2004, des recommandations complémentaires concernant une présence résiduelle des Nations Unies ;

2. Décide de surveiller de près les principaux critères retenus aux fins de la réduction des effectifs, et prie le Secrétaire général de lui rendre compte, à la fin de chaque phase et à échéances régulières, des progrès accomplis par rapport à ces critères, ainsi que de formuler toutes recommandations nécessaires concernant la planification des phases ultérieures du retrait ;

3. Prie le Secrétaire général d'agir en conséquence ;

4. Décide de demeurer activement saisi de la question.

Adoptée à l'unanimité à la 4789 e séance.

QUESTIONS CONCERNANT LA SITUATION ENTRE L'IRAQ ET LE KOWEÏT

A. La situation entre l'Iraq et le Koweït176

Décisions

Le 3 octobre 2002, le Président du Conseil de sécurité a adressé la lettre suivante au Secrétaire généra1177 :

« Conformément aux dispositions de la résolution 689 (1991) du Conseil de sécurité, en date du 9 avril 1991, et compte tenu de votre rapport du 18 septembre 2002178, les membres du Conseil de sécurité ont réexaminé la question de savoir s'il fallait maintenir la Mission d'observation des Nations Unies pour l'Iraq et le Koweït et ses modalités d'opération ou y mettre fin.

« J'ai l'honneur de vous faire savoir que les membres du Conseil approuvent votre recommandation selon laquelle il conviendrait de maintenir la Mission. Conformément à la résolution 689 (1991), ils ont décidé de réexaminer à nouveau la question le 6 avril 2003 au plus tard. »

À sa 4625e séance, le 16 octobre 2002, le Conseil de sécurité a décidé d'inviter les représentants de l'Afrique du Sud, de l'Albanie, de l'Algérie, de l'Angola, de l'Arabie saoudite, de l'Argentine, de l'Australie, du Bangladesh, du Bélarus, du Brésil, du Canada, du Chili, du Costa Rica, de Cuba, du Danemark, de Djibouti, de l'Égypte, des Émirats arabes unis, de l'Inde, de

175 S/2003/663.

176 Le Conseil de sécurité a également adopté, de 1990 à 2001 et durant la période allant du lerjanvier au 31 juillet 2002, des résolutions et décisions sur cette question. 177 S/2002/1109. 178 S/2002/1039.

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