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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2007

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Table des matières

Page

Membres du Conseil de sécurité en 2007 et 2008

vii

Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2007 au 31 juillet 2008

1

Première partie.

Questions examinées par le Conseil de sécurité en tant qu’organe responsable du maintien de la paix et de la sécurité internationales

Questions concernant la situation au Moyen-Orient :

A. La situation au Moyen-Orient, y compris la question palestinienne

1

B. La situation au Moyen-Orient

4

La situation à Chypre

17

La situation concernant le Sahara occidental

23

La situation au Timor-Leste

27

La situation entre l’Iraq et le Koweït.

33

La situation au Libéria

34

La situation en Somalie

41

Questions concernant la situation dans l’ex-Yougoslavie :

A. La situation en Bosnie-Herzégovine

66

B. Résolutions 1160 (1998), 1199 (1998), 1203 (1998), 1239 (1999) et 1244 (1999) du Conseil de sécurité

71

C. Tribunal international chargé de juger les personnes accusées de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991

75

Questions relatives à la situation concernant le Rwanda :

A. La situation concernant le Rwanda

77

B. Tribunal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er] janvier] et le 31 décembre 1994

79

Tribunal international chargé de juger les personnes accusées de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991

Tribunal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier et le 31 décembre 1994

82

La situation en Géorgie

83

La question concernant Haïti

90

La situation au Burundi

94

La situation en Afghanistan

97

La situation en Sierra Leone

113

Relations entre le Cameroun et le Nigéria

116

La situation dans la région des Grands Lacs

117

La situation concernant la République démocratique du Congo

121

iii




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