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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2003

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Table des matières

Page

Membres du Conseil de sécurité en 2003 et 2004

vii

Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2003 au 31 juillet 2004

1

Première partie.

Questions examinées par le Conseil de sécurité en tant qu’organe responsable du maintien de la paix et de la sécurité internationales

La situation au Libéria

1

La situation en Côte d’Ivoire

22

Lettre, en date du 31 mars 1998, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Chargé d’affaires par intérim de la Mission permanente de la Papouasie-Nouvelle-Guinée auprès de l’Organisation des Nations Unies

36

La situation concernant le Sahara occidental

37

La situation concernant la République démocratique du Congo

39

La situation entre l’Iraq et le Koweït

51

Questions concernant la situation dans l’ex-Yougoslavie :

A. Résolutions 1160 (1998), 1199 (1998), 1203 (1998), 1239 (1999) et 1244 (1999) du Conseil de sécurité

71

B. La situation en Bosnie-Herzégovine

77

Questions concernant la situation au Moyen-Orient :

A. La situation au Moyen-Orient, y compris la question de Palestine

82

B. Lettre, en date du 5 octobre 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent de la République arabe syrienne auprès de l’Organisation des Nations Unies

Lettre, en date du 5 octobre 2003, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Représentant permanent du Liban auprès de l’Organisation des Nations Unies

89

C. La situation au Moyen-Orient

89

Menaces contre la paix et la sécurité internationales résultant d’actes de terrorisme

95

Protection du personnel des Nations Unies, du personnel associé et du personnel humanitaire dans les zones de conflit

107

Lettres, en date des 20 et 23 décembre 1991, émanant des États-Unis d’Amérique, de la France et du Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord

109

Questions concernant le renforcement de la coopération avec les pays qui fournissent des contingents :

A. Réunion du Conseil de sécurité et des pays qui fournissent des contingents à la Mission des Nations Unies en Éthiopie et en Érythrée, conformément aux sections A et B de l’annexe II de la résolution 1353 (2001)

111

B. Réunion du Conseil de sécurité et des pays susceptibles de fournir des contingents et des forces de police civile à l’opération de maintien de la paix des Nations Unies envisagée au Libéria, conformément aux sections A et B de l’annexe II de la résolution 1353 (2001)

111

C. Réunion du Conseil de sécurité et des pays qui fournissent des contingents à la Mission des Nations Unies en Sierra Leone, conformément aux sections A et B de l’annexe II de la résolution 1353 (2001)

112

D. Réunion du Conseil de sécurité et des pays qui fournissent des contingents à la Mission des Nations Unies pour l’organisation d’un référendum au Sahara occidental, conformément aux sections A et B de l’annexe II de la résolution 1353 (2001)

112

iii




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