Hosted by the courtesy of  
 GitHub 
The stars ASAP english francais spanish arab
Durée du voyage intersidéral francais
Résolutions de l'ONU en HTML francais
Bussard Ramjet english francais
DWARF : dwarf2xml english
ELF : libelf examples english
Code presentation : ctoohtml english

Up Table des matières
Produit le : Mon Aug 29 23:12:01 2011,   Par : machinman.net Document complet
UN logo

Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 1994

Ce document n'est pas un texte officiel

il fourni "comme il est", n'a aucune valeur légale et aucune garantie ne peut en être attendue.

|< << < 1 2 3 4 5 6 > >> >|

TABLE DES MATIÈRES

Page

Membres du Conseil de sécurité en 1994

y

Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité en 1994

1

Première partie. — Questions examinées par le Conseil de sécurité en tant qu'organe responsable du maintien de la paix et de la sécurité internationales

La situation concernant le Rwanda

1

Questions concernant la situation dans l'ex-Yougoslavie : La situation en République de Bosnie-Herzégovine Force de protection des Nations Unies

23

39

Navigation sur le Danube en République fédérative de Yougoslavie (Serbie et Monténégro) Suivi de la résolution 817 (1993)

44

45

Création d'un tribunal international chargé de poursuivre les personnes présumées responsables de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie La situation dans la zone de sécurité de Biha6 et aux alentours

45

46

Lettre, en date du 14 décembre 1994, adressée au Président du Conseil de sécurité par le Président du Comité du Conseil de sécurité créé par la résolution 724 (1991) concernant la Yougoslavie

47

La question concernant Haïti La situation en Somalie

47

56

La situation en Géorgie

63

La question de l'Afrique du Sud La situation entre l'Iraq et le Koweït La situation au Libéria

70

72

75

Questions concernant l'agenda pour la paix : diplomatie préventive, rétablissement de la paix et maintien de la paix :

Agenda pour la paix : diplomatie préventive, rétablissement de la paix et maintien de la paix Agenda pour la paix : maintien de la paix

81

84

La situation en Afghanistan La situation au Moyen-Orient

86

88

Amérique centrale : efforts de paix La situation en Angola La situation au Mozambique

90

94

104

La situation dans les territoires arabes occupés La situation à Chypre Lasituation concernant le Sahara occidental

112

114

117

Echange de lettres entre le Secrétaire général et le Président du Conseil de sécurité concernant le Cambodge

119

Questions relatives à la République populaire démocratique de Corée : Note du Secrétaire général (S/1994/254) Note du Secrétaire général (S/1994/322)

120

120

iii




|< << < 1 2 3 4 5 6 > >> >|


web design : machinman.net all right reserved, update Wed May 18 11:46:24 CEST 2022

Hosted by the courtesy of  
 GitHub 
The stars ASAP english francais spanish
Durée du voyage intersidéral francais
Résolutions de l'ONU en HTML francais
Bussard Ramjet english francais
DWARF : dwarf2xml english
ELF : libelf examples english
Code presentation : ctoohtml english