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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2008

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Table des matières

Page

Membres du Conseil de sécurité en 2008 et 2009

vii

Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2008 au 31 juillet 2009

1

Première partie.

Questions examinées par le Conseil de sécurité en tant qu’organe responsable du maintien de la paix et de la sécurité internationales

Questions concernant la situation au Moyen-Orient:

A. La situation au Moyen-Orient, y compris la question palestinienne

1

B. La situation au Moyen-Orient

9

Communications concernant la question de l’Inde et du Pakistan

15

La situation à Chypre

15

La situation concernant le Sahara occidental

22

La situation au Timor-Leste

24

Opérations de maintien de la paix des Nations Unies

30

La situation entre l’Iraq et le Koweït

30

La situation au Libéria

31

La situation en Somalie

41

Questions concernant la situation dans l’ex-Yougoslavie :

A. La situation en Bosnie-Herzégovine

74

B. Résolutions 1160 (1998), 1199 (1998), 1203 (1998), 1239 (1999) et 1244 (1999) du Conseil de sécurité

81

C. Tribunal international chargé de juger les personnes accusées de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991

82

Tribunal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier 1994 et le 31 décembre 1994

89

Tribunal international chargé de juger les personnes accusées de violations graves du droit international humanitaire commises sur le territoire de l’ex-Yougoslavie depuis 1991

Tribunal international chargé de juger les personnes accusées d’actes de génocide ou d’autres violations graves du droit international humanitaire commis sur le territoire du Rwanda et les citoyens rwandais accusés de tels actes ou violations commis sur le territoire d’États voisins entre le 1er janvier 1994 et le 31 décembre 1994

94

La situation en Géorgie

97

La question concernant Haïti

101

La situation au Burundi

110

La situation en Afghanistan

114

La situation en Sierra Leone

129

Relations entre le Cameroun et le Nigéria

132

La situation dans la région des Grands Lacs

133

iii




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