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Produit le : Mon Aug 29 23:07:47 2011,   Par : machinman.net Document complet
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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 2005

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Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2005 au 31 juillet 2006

couverte par le rapport, y compris une liste de chacun des points suivants avec leur cote, le cas échéant :

« i) Toutes les décisions, résolutions et déclarations du Président ; tous les rapports d’évaluation mensuels publiés par les présidents successifs sur les travaux du Conseil ; tous les rapports annuels de tous les comités des sanctions et autres documents publiés par le Conseil ;

« ii) Réunions du Conseil, dont celles tenues par les grands comités, notamment le Comité contre le terrorisme, les comités des sanctions et les groupes de travail, et réunions avec les pays fournisseurs de contingents ;

« iii) Groupes d’étude et instances de surveillance et rapports pertinents ;

« iv) Missions du Conseil entreprises et rapports connexes ;

« v) Opérations de maintien de la paix créées, en cours ou achevées ;

« vi) Rapports établis par le Secrétaire général à l’intention du Conseil ;

« vii) Toutes les communications publiées comme documents officiels du Conseil ;

« viii) Extraits des documents pertinents de l’Organisation des Nations Unies concernant les dépenses afférentes aux activités du Conseil pendant la période couverte par le rapport, si possible ;

« ix) Références aux exposés succincts du Secrétaire général sur les questions dont le Conseil était saisi pendant la période couverte par le rapport ;

« x) Notes du Président du Conseil et autres documents publiés par le Conseil en vue de l’amélioration de ses travaux ;

« c) Conformément au sous-alinéa i de l’alinéa b ci-dessus, le Secrétariat prendra les mesures nécessaires pour veiller à la publication, dans les délais requis, avant le mois de septembre de chaque année, des Résolutions et décisions du Conseil de sécurité, sous la cote S/INF/[année de la session de l’Assemblée générale], contenant le texte intégral de toutes les décisions, résolutions et déclarations du Président du Conseil au cours de la période couverte par le rapport ;

« d) La deuxième partie contiendra, pour chaque sujet traité par le Conseil pendant la période couverte par le rapport :

« i) Des données factuelles sur le nombre de séances et de consultations officieuses ;

« ii) Une liste des décisions, résolutions et déclarations du Président et de tous les documents publiés par le Conseil ;

« iii) Une liste des groupes d’étude et mécanismes de surveillance et des rapports connexes, le cas échéant ;

« iv) Une liste des missions du Conseil entreprises et des rapports connexes, le cas échéant ;

« v) Une liste des opérations de maintien de la paix créées, en cours ou achevées, le cas échéant ;

« vi) Une liste des rapports du Secrétaire général établis à l’intention du Conseil.

« 58. Le rapport continuera de présenter une description des autres questions examinées par le Conseil, des travaux du Comité d’état-major et des organes subsidiaires du Conseil. Il continuera également de présenter les questions qui ont été portées à l’attention du Conseil mais n’ont pas été examinées pendant la période couverte par le rapport.

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