Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2005 au 31 juillet 2006

S/2002/1276 du 22 novembre 2002 Note du Président du Conseil de sécurité

S/2004/939 du 2 décembre 2004 Note du Président du Conseil de sécurité

« 6. Séances

« a) Distribution des déclarations

S/1994/329 du 23 mars 1994

Note du Président du Conseil de sécurité

S/2000/274 du 31 mars 2000

Note du Président du Conseil de sécurité

« b) Types de séances

S/1999/1291 du 30 décembre 1999 Note du Président du Conseil de sécurité

« c) Notification des réunions

S/1998/1016 du 30 octobre 1998 Note du Président du Conseil de sécurité

« d) Séances publiques

S/PRST/1994/81 du 16 décembre 1994 Déclaration du Président du Conseil de sécurité

S/1998/1016 du 30 octobre 1998 Note du Président du Conseil de sécurité

S/1999/1291 du 30 décembre 1999 Note du Président du Conseil de sécurité

S/2002/316 du 26 mars 2002

Note du Président du Conseil de sécurité

S/2002/591 du 29 mai 2002

Note du Président du Conseil de sécurité

Prévoit que les membres nouvellement élus seront invités à assister à des consultations et à des séances pendant le mois qui précède le début de leur mandat. Annulée et remplacée par le document publié sous la cote S/2004/939.

Prévoit que les membres nouvellement élus seront invités à assister à des consultations

et à des séances pendant le mois qui précède le début de leur mandat.

Concerne la distribution du texte des déclarations à l’extérieur de la salle du

Conseil. Annulée et remplacée par le document publié sous la cote S/2000/274.

Concerne la distribution du texte des déclarations dans la salle du Conseil.

Définit de façon non exhaustive les divers types de séances publiques et privées du Conseil.

Prévoit la création par le Secrétariat d’un mécanisme permettant d’informer les États qui ne sont pas membres du Conseil des réunions non prévues ou des réunions d’urgence.

Prévoit un recours accru aux séances publiques, en particulier lorsque le Conseil commence à examiner une question.

Encourage le Secrétaire général à faire des déclarations lors des séances publiques.

Concerne la définition des questions supplémentaires devant être examinées lors de séances publiques, notamment la situation de pays donnés.

Prévoit qu’en séance publique, les orateurs doivent être désignés par leur nom et leur qualité.

Concerne la disposition des places des non-membres du Conseil invités à prendre la parole lors d’une réunion de ce dernier.

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