Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité du 1er août 2005 au 31 juillet 2006

« Annexe

« Index récapitulatif des notes et déclarations du Président du Conseil de sécurité concernant la documentation et les procédures du Conseil (juin 1993-décembre 2005)

« 1. Ordre du jour

S/26015 du 30 juin 1993

Note du Président du Conseil de sécurité

S/26812 du 29 novembre 1993

Note du Président du Conseil de sécurité

S/2002/316 du 26 mars 2002

Note du Président du Conseil de sécurité

S/2005/251 du 18 avril 2005

Note du Président du Conseil de sécurité

« 2. Rapport annuel

S/26015 du 30 juin 1993

Note du Président du Conseil de sécurité

S/1995/234 du 29 mars 1995

Note du Président du Conseil de sécurité

S/PRST/1996/13 du 28 mars 1996 Déclaration du Président du Conseil de sécurité

S/1997/451 du 12 juin 1997

Note du Président du Conseil de sécurité

S/1998/1016 du 30 octobre 1998 Note du Président du Conseil de sécurité

S/2002/199 du 26 février 2002, nouveau tirage le 22 mai 2002 Note du Président du Conseil de sécurité

Concerne la publication de l’ordre du jour provisoire des séances publiques du Conseil dans le Journal.

Prévoit de présenter les questions inscrites à l’ordre du jour au moyen de formulations descriptives afin d’éviter que plusieurs questions distinctes traitent en fait du même sujet.

Concerne la présentation en séance publique des points de l’ordre du jour, avec indication de l’intitulé des points ou questions à examiner.

Concerne la formulation du titre du point de l’ordre du jour relatif aux questions concernant l’Iraq.

Modifie la présentation et les modes de distribution et d’adoption en séance publique. Modifiée par la note publiée sous la cote S/2002/199.

Concerne la présentation dans l’introduction d’informations plus détaillées sur chaque comité des sanctions. Annulée et remplacée par la note publiée sous la cote S/2002/199.

Concerne la présentation d’informations sur les réunions avec les pays qui fournissent des contingents présidées par le Président. Modifiée par la note publiée sous la cote S/2002/199.

Modifie la présentation et prévoit la publication d’additifs au rapport. Annulée et remplacée par la note publiée sous la cote S/2002/199.

Concerne la présentation dans le rapport des rapports annuels des comités des sanctions. Annulée et remplacée par la note publiée sous la cote S/2002/199.

Modifie la période sur laquelle porte le rapport ; en modifie la présentation ; prévoit que le rapport sera présenté par le Président du Conseil à l’Assemblée générale.

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