Hosted by the courtesy of  
 GitHub 
The stars ASAP english francais spanish arab
Durée du voyage intersidéral francais
Résolutions de l'ONU en HTML francais
Bussard Ramjet english francais
DWARF : dwarf2xml english
ELF : libelf examples english
Code presentation : ctoohtml english

Up Table des matières
Produit le : Mon Aug 29 23:12:31 2011,   Par : machinman.net Document complet
UN logo

Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 1992

Ce document n'est pas un texte officiel

il fourni "comme il est", n'a aucune valeur légale et aucune garantie ne peut en être attendue.

|< << < 160 161 162 163 164 > >> >|

NOTES

1 On fera remarquer que le même libellé, à l'exception de la cote du document contenant le rapport, a été utilisé pour la question à l'ordre du jour de la 3049° séance, le 7 février 1992, et de la 3055° séance, le 21 février 1992. Les documents contenant les nouveaux rapports du Secrétaire général portaient en l'occurrence les cotes S/23513 et S/23592 et Corr.1 et Add.1, respectivement.

2

L'examen de la question a été terminé à la même séance.

3 On fera remarquer que le même libellé, à l'exception de la cote du document contenant le rapport, a été utilisé pour la question à l'ordre du jour de la 3092° séance, le 7 juillet 1992, et de la 3115e séance, le 18 septembre 1992. Les documents contenant les nouveaux rapports du Secrétaire général portaient en l'occurrence les cotes S/24145 et Corr.l et S/24556, respectivement.

Précédemment, ces lettres constituaient par elles-mêmes la question à l'ordre du jour de la 3033' séance, le 21 janvier 1992. A la 3063° séance, elles formaient l'un des trois éléments d'une question composée de l'ordre du jour.

5 On fera remarquer que le même libellé, à l'exception de la cote du document contenant le rapport, a été utilisé pour la question à l'ordre du jour de la 311e séance, le 14 septembre 1992. Le document contenant le rapport du Secrétaire général portait en l'occurrence la cote S/24540.

6 Précédemment, les treize premières des quatorze lettres constituaient la question à l'ordre du jour de la 3106' séance, le 13 août 1992. A la 3119` séance, la quatorzième lettre a été ajoutée en tant que partie de l'ordre du jour.

Précédemment, la partie a) et les trois premières lettres de la partie b) constituaient la question à l'ordre du jour de la 3059* séance, le 11 mars 1992. A la 3139' séance, deux lettres ont été ajoutées à la partie b) de cette question composée de l'ordre du jour.

150




|< << < 160 161 162 163 164 > >> >|


web design : machinman.net all right reserved, update Wed May 18 11:46:24 CEST 2022

Hosted by the courtesy of  
 GitHub 
The stars ASAP english francais spanish
Durée du voyage intersidéral francais
Résolutions de l'ONU en HTML francais
Bussard Ramjet english francais
DWARF : dwarf2xml english
ELF : libelf examples english
Code presentation : ctoohtml english