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Produit le : Mon Aug 29 23:12:31 2011, Par : machinman.net | Document complet |
Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 1992
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NOTES
1 On fera remarquer que le même libellé, à l'exception de la cote du document contenant le rapport, a été utilisé pour la question à l'ordre du jour de la 3049° séance, le 7 février 1992, et de la 3055° séance, le 21 février 1992. Les documents contenant les nouveaux rapports du Secrétaire général portaient en l'occurrence les cotes S/23513 et S/23592 et Corr.1 et Add.1, respectivement.
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L'examen de la question a été terminé à la même séance. |
3 On fera remarquer que le même libellé, à l'exception de la cote du document contenant le rapport, a été utilisé pour la question à l'ordre du jour de la 3092° séance, le 7 juillet 1992, et de la 3115e séance, le 18 septembre 1992. Les documents contenant les nouveaux rapports du Secrétaire général portaient en l'occurrence les cotes S/24145 et Corr.l et S/24556, respectivement.
Précédemment, ces lettres constituaient par elles-mêmes la question à l'ordre du jour de la 3033' séance, le 21 janvier 1992. A la 3063° séance, elles formaient l'un des trois éléments d'une question composée de l'ordre du jour.
5 On fera remarquer que le même libellé, à l'exception de la cote du document contenant le rapport, a été utilisé pour la question à l'ordre du jour de la 311e séance, le 14 septembre 1992. Le document contenant le rapport du Secrétaire général portait en l'occurrence la cote S/24540.
6 Précédemment, les treize premières des quatorze lettres constituaient la question à l'ordre du jour de la 3106' séance, le 13 août 1992. A la 3119` séance, la quatorzième lettre a été ajoutée en tant que partie de l'ordre du jour.
Précédemment, la partie a) et les trois premières lettres de la partie b) constituaient la question à l'ordre du jour de la 3059* séance, le 11 mars 1992. A la 3139' séance, deux lettres ont été ajoutées à la partie b) de cette question composée de l'ordre du jour.
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