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Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité 1957

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RESOLUTIONS ET DECISIONS
 
DU CONSEIL DE SECURITE
 
1957

CONSEIL DE SECURITE
PROCES-VERBAUX OFFICIELS : DOUZIEME ANNEE


NATIONS UNIES

New York, 1965

NOTE

Les Résolutions et décisions du Conseil de sécurité sont publiées par année. Le présent recueil contient les résolutions adoptées et les décisions prises par le Conseil en 1957 au sujet des questions de fond, ainsi que les décisions que le Conseil a prises touchant certaines des plus importantes questions de procédure. Les résolutions et décisions figurent sous un titre général désignant la question dont il s’agit. Les questions sont divisées en deux parties, et, dans chacune de ces parties, elles sont classées d’après la date à laquelle le Conseil les a examinées pour la première fois au cours de l'année; sous chaque question, les résolutions et décisions figurent dans l’ordre chronologique.

Les décisions du Conseil relatives à son ordre du jour sont indiquées à la rubrique "Questions inscrites à l’ordre du jour du Conseil de sécurité en 1957 pour la première fois".

Les résolutions sont numérotées dans l’ordre de leur adoption. La cote qui figure entre crochets sous le titre d’une résolution est celle qui servait à désigner le texte en question avant l'adoption, en 1964, du système de numérotage utilisé dans le présent recueil et qui a été appliqué rétroactivement aux résolutions antérieures du Conseil. On a fait suivre le texte des résolutions des résultats du vote. En règle générale, les décisions ne sont pas mises aux voix, mais, dans les cas où il y a eu vote, les résultats sont donnés immédiatement après le texte de la décision.

*
*   *

Les cotes des documents de l’Organisation des Nations Unies se composent de lettres majuscules et de chiffres. La simple mention d’une cote dans un texte signifie qu’il s’agit d’un document de l‘Organisation.

On trouvera un répertoire des documents du Conseil de sécurité (cotes S/...) pour les années 1946 à 1949 dans Check List of United Nations Documents, part 2, No. 1 (publication des Nations Unies, numéro de vente: 53.1.3) et, pour 1950 et les années suivantes, dans les Suppléments aux Documents [ou, avant 1954, Procès-verbaux] officiels du Conseil de sécurité.

S/INF/12/Rev.1

TABLE DES MATIÈRES

Membres du Conseil de sécurité en 1957
Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité en 1957
Première partie. Questions examinées par le Conseil de sécurité en tant qu’organe responsable du maintien de la paix et de la sécurité internationales
La question Inde-Pakistan
La question de Palestine

Deuxième partie. Autres questions examinées par le Conseil de sécurité
Cour internationale de Justice:
Election de membres de la Cour par le Conseil de sécurité et l’Assemblée générale
Admission de nouveaux Membres à l’Organisation des Nations Unies
Recommandation concernant la nomination du Secrétaire général

Questions inscrites à l’ordre du jour du Conseil de sécurité en 1957 pour la première fois

Répertoire des résolutions adoptées par le Conseil de sécurité en 1957

MEMBRES DU CONSEIL DE SECURITE EN 1957

En 1957, les membres du Conseil étaient les suivants:
Australie
Chine
Colombie
Cuba
Etats-Unis d’Amérique
France
Irak
Philippines
Royaume-Uni de Grande-Bretagne et d’Irlande du Nord
Suède
Union des Républiques socialistes soviétiques

RESOLUTIONS ADOPTEES ET DECISIONS PRISES PAR LE CONSEIL DE SECURITE EN 1957

Première partie. Questions examinées par le Conseil de sécurité en tant qu’organe responsable du maintien de la paix et de la sécurité internationales

LA QUESTION INDE-PAKISTAN [1]

Décisions

A sa 761e séance, le 16 janvier 1957, le Conseil a décidé de publier les documents que le représentant du Pakistan présentait comme annexes à sa déclaration [2].

A sa 762e séance, le 23 janvier 1957, le Conseil a décidé de publier les documents que le représentant de l’Inde présentait comme annexes à sa déclaration [3].

[1] Question ayant fait l'objet de résolutions ou décisions de la part du Conseil en 1948, 1949, 1950, 1951 et 1952.
[2] Voir Documents officiels du Conseil de sécurité, douzième année, Supplément de janvier, février et mars 1957, document S/PV.761/Add,1.
[3] Ibid., document S/PV.762/Add.1,

122 (1957). Résolution du 24 janvier 1957

[S/3779]

Le Conseil de sécurité,

Ayant entendu des exposés des représentants des Gouvernements de l'Inde et du Pakistan au sujet du différend concernant l’Etat de Jammu et Cachemire,

Rappelant aux gouvernements et autorités intéressés le principe énoncé dans ses résolutions 47 (1948) du 21 avril 1948, 51 (1948) du 3 juin 1948, 80 (1950) du 14 mars 1950 et 91 (1951) du 30 mars 1951, ainsi que dans les résolutions des 13 août 1948 [4] et 5 janvier 1949 [5] de la Commission des Nations Unies pour l’Inde et le Pakistan, à savoir que le sort définitif de l’Etat de Jammu et Cachemire doit être décidé conformément à la volonté des populations, exprimée au moyen de la procédure démocratique d’un plébiscite libre et impartial tenu sous l’égide de l’Organisation des Nations Unies,

1. Confirme la déclaration qu’il a faite dans sa résolution 91 (1951) et déclare que la convocation d’une assemblée constituante dans les conditions recommandées par le Conseil général de la "Conférence nationale de l’ensemble de l’Etat de Jammu et Cachemire", ainsi que toutes les mesures que cette assemblée pourrait avoir prises ou pourrait s’efforcer de prendre pour déterminer la structure et les associations futures de l’ensemble de l’Etat de Jammu et Cachemire ou d’une partie quelconque dudit Etat, ou toute action des parties intéressées pour appuyer les mesures susvisées, ne constituent pas des moyens propres à régler le sort dudit Etat conformément au principe mentionné ci-dessus;

2. Décide de poursuivre l’examen du différend.

Adoptée à la 765e séance par 10 voix contre zéro, avec une abstention (Union des Républiques socialistes soviétiques).

[4] Voir Procès-verbaux officiels du Conseil de sécurité, troisième année, Supplément de novembre 1948, document S/1100, par. 75.
[5] Ibid., quatrième année, Supplément de janvier 1949, document S/1196, par. 15.

123 (1957). Résolution du 21 février 1957

[S/3793]
Le Conseil de sécurité,

Rappelant sa résolution 122 (1957) du 24 janvier 1957 et ses résolutions antérieures ainsi que les résolutions de la Commission des Nations Unies pour l’Inde et le Pakistan relatives à la question Inde-Pakistan,

1. Demande au Président du Conseil de sécurité, représentant de la Suède, d’examiner avec le Gouvernement indien et le Gouvernement pakistanais toutes propositions qui, à son avis, sont de nature à contribuer à un règlement du différend, compte tenu des résolutions antérieures du Conseil de sécurité et de la Commission des Nations Unies pour l’Inde et le Pakistan; de visiter à cette fin la péninsule; et de faire rapport au Conseil de sécurité le 15 avril 1957 au plus tard;

2. Invite le Gouvernement indien et le Gouvernement pakistanais à collaborer avec le Président du Conseil de sécurité pour l’aider à s’acquitter de sa mission;

3. Prie le Secrétaire général et le représentant des Nations Unies pour l’Inde et le Pakistan de fournir au Président l’assistance qu’il pourra demander.

Adoptée à la 774e séance par 10 voix contre zéro, avec une abstention (Union des Républiques socialistes sa viétiques).

Décision

A sa 774e séance, le 21 février 1957, le Conseil a décidé d’inviter le représentant des Nations Unies pour l’Inde et le Pakistan à prendre place à la table du Conseil.

126 (1957). Résolution du 2 décembre 1957

[S/3922]
Le Conseil de sécurité,

Ayant été saisi et ayant pris acte avec satisfaction du rapport de M. Gunnar V. Jarring, représentant de la Suède [6], sur la mission dont le Conseil de sécurité l’avait chargé par sa résolution 123 (1957) du 21 février 1957,

Remerciant M. Jarring du soin et de la compétence avec lesquels il a rempli sa mission,

Prenant note avec satisfaction du désir sincère exprimé par les deux parties de coopérer avec l’Organisation des Nations Unies pour rechercher une solution pacifique,

Notant en outre que les Gouvernements de l'1nde et du Pakistan reconnaissent et acceptent les dispositions de sa résolution 38 (1948) du 17 janvier 1948 et des résolutions de la Commission des Nations Unies pour l’Inde et le Pakistan en date des 13 août 1948 [7} et 5 janvier 1949 [8], d’après lesquelles le statut futur de l’Etat de Jammu et Cachemire devait être déterminé, selon leurs termes, conformément à la volonté de la population, par le moyen démocratique d’un plébiscite libre et impartial, et que M. Jarring a estimé opportun de rechercher ce qui faisait obstacle à la mise en œuvre intégrale de ces résolutions,
 
Inquiet de constater, d’après le rapport de M. Jarring, qu’aucun progrès n’a été réalisé vers le règlement du différend,

Considérant l’importance qu’il attache à la démilitarisation de l’Etat de Jammu et Cachemire, dans laquelle il voit l’une des mesures propres à faciliter un règlement,

Rappelant ses résolutions antérieures ainsi que les résolutions de la Commission des Nations Unies pour l'1nde et le Pakistan relatives à la question Inde-Pakistan,

1. Invite le Gouvernement de l’Inde et le Gouvernement du Pakistan à s’abstenir de faire toute déclaration et de commettre, d’inciter à commettre ou de laisser commettre tout acte qui pourrait aggraver la situation, et à faire appel à leurs populations respectives pour qu’elles aident à créer et à maintenir un climat propice à de nouvelles négociations;

2. Prie le représentant des Nations Unies pour l’Inde et le Pakistan de recommander aux parties de prendre toutes nouvelles mesures appropriées en vue de faciliter l’application des résolutions adoptées les 13 août 1948 et 5 janvier 1949 par la Commission des Nations Unies pour l’Inde et le Pakistan, ainsi qu’un règlement pacifique;

3. Autorise le représentant des Nations Unies à se rendre, à ces fins, dans la péninsule indienne;

4. Charge le représentant des Nations Unies de présenter aussitôt que possible au Conseil de sécurité un rapport sur son activité.

Adoptée à la 808e séance par 10 voix contre zéro, avec une abstention (Union des Républiques socialistes soviétiques).

[6] Documents officiels du Conseil de sécurité, douzième année, Supplément d’avril, mai et juin 1957, document S/3821.
[7] Voir note 4.
[8] Voir note 5.

LA QUESTION DE PALESTINE [9]

Décisions

A sa 780e séance, le 23 mai 1957, le Conseil a décidé d’inviter les représentants de la Syrie et d’Israël à participer, sans droit de vote, à la discussion d’une plainte de la Syrie contre Israël [10] concernant la construction d’un pont dans la zone démilitarisée prévue par la Convention d’armistice général syro-israélienne [11].

A sa 782e séance, le 28 mai 1957, le Conseil a pris acte de la déclaration du Secrétaire général selon laquelle ce dernier prierait le Chef d’état-major de l’Organisme des Nations Unies chargé de la surveillance de la trêve en Palestine de présenter, dans un délai d’un mois, un rapport complémentaire sur la situation dans la zone démilitarisée instituée par la Convention d’armistice général syro-israélienne [11].

A sa 787e séance, le 6 septembre 1957, le Conseil a décidé d’inviter les représentants de la Jordanie et d’Israël à participer, sans droit de vote, à la discussion de la question intitulée "La question de Palestine. -- a) Lettre, en date du 4 septembre 1957, adressée au Président du Conseil de sécurité par le représentant de la Jordanie (S/387812); b) Lettre, en date du 5 septembre 1957, adressée au Président du Conseil de sécurité par le représentant d’Israë1 (S/3883 [12])".
 
A la même séance, le Conseil a décidé d’entendre tout d’abord les exposés préliminaires des représentants des parties directement intéressées --- la Jordanie et Israël --- et de remettre à plus tard sa décision sur la procédure à suivre pour examiner les deux rubriques du point de l’ordre du jour.

Adoptée par 9 voix contre une (Irak), avec une abstention (Union des Républiques socialistes soviétiques).

[9] Question ayant fait l’objet de résolutions ou décisions de la part du Conseil en 1947, 1948, 1949, 1950, 1951, I953, 1954, 1955 et 1956.
[10] Voir Documents officiels du Conseil de sécurité, douzième année, Supplément d’avril, mai et juin 1957, document S/3827.
[11] Voir Procès-verbaux officiels du Conseil de sécurité, quatrième année, Supplément spécial n° 2.
[12] Voir Documents officiels du Conseil de sécurité, douzième année, Supplément de juillet, août et septembre 1957.

A sa 788e séance, le 6 septembre 1957, le Conseil, poursuivant la discussion de la question examinée à sa 787e séance (voir ci-dessus), a décidé de demander au Chef d’état-major de l’Organisme des Nations Unies chargé de la surveillance de la trêve en Palestine de présenter deux rapports: l’un, devant parvenir au Conseil dans les deux semaines, sur la situation à laquelle se référait la plainte de la Jordanie, l’autre sur les questions soulevées dans la plainte d’Israël.

A sa 806e séance, le 22 novembre 1957, le Conseil, reprenant la discussion de la question examinée à ses 787e et 788e séances (voir ci-dessus), a décidé d’examiner en premier lieu la rubrique a) du point de l’ordre du jour.

Deuxième partie. Autres questions examinées par le Conseil de sécurité

COUR INTERNATIONALE DE JUSTICE [13]

ELECTION DE MEMBRES DE LA COUR PAR LE CONSEIL DE SECURITE ET L'ASSEMBLEE GENERALE

Décisions

Le 11 janvier 1957, le Conseil de sécurité, à sa 760e séance, et l’Assemblée générale, à sa 637e séance plénière, reprenant l’examen de la question de l’élection d’un membre de la Cour internationale de Justice en vue de pourvoir le siège devenu vacant par suite du décès du juge Hsu Mo [14], ont élu M. V. K. Wellington Koo (Chine).

Le 1er octobre 1957, le Conseil de sécurité, à ses 793e et 794e séances, et l'Assemblée générale, à ses 695e et 696e séances plénières, ont procédé à l’élection de cinq membres de la Cour internationale de Justice en vue de remplacer les juges suivants,
membres sortants:

M. Abdel Hamid Badawi (Egypte);
M. V. K. Wellington Koo (Chine);
M. John E. Read (Canada);
M. Bohdan Winiarski (Pologne);
M. Milovan Zoriêié (Yougoslavie).

Ont été élus:

M. Abdel Hamid Badawi (Egypte);
M. V. K. Wellington Koo (Chine);
Sir Percy Spender (Australie);
M. Jean Spiropoulos (Grèce);
M. Bohdan Winiarski (Pologne).

[13] Questions ayant fait l’objet de résolutions ou décisions de la part du Conseil en 1946, 1948, 1951, 1953, 1954 et 1956.
[14] Le Conseil et l’Assemblée générale avaient examiné cette question, sans parvenir à un résultat, le 19 décembre 1956, au cours des 757e, 758e et 759e séances du Conseil et des 625e, 626e et 627e séances plénières de l’Assemblée.

ADMISSION DE NOUVEAUX MEMBRES A L’ORGANISATION DES NATIONS UNIES [15]

[15] Question ayant fait l'objet de résolutions ou décisions de la part du Conseil en 1946, 1947, 1948, 1949, 1950, 1952, 1955 et 1956.

124 (1957). Résolution du 7 mars 1957

[S/3801]

Le Conseil de sécurité,

Ayant examiné la demande du Ghana concernant son admission à l’Organisation des Nations Unies [16],

Recommande à l’Assemblée générale d’admettre le Ghana comme Membre de l’Organisation des Nations Unies.

Adoptée à l'unanimité à la 775e séance.

[16] Documents officiels du Conseil de sécurité, douzième année, Supplément de janvier, février et mars 1957, document S/3797.

125 (1957). Résolution du 5 septembre 1957

[S/3882]

Le Conseil de sécurité,

Ayant examiné la demande de la Fédération de Malaisie concernant son admission à l’Organisation des Nations Unies [17],

Recommande à l’Assemblée générale d’admettre la Fédération de Malaisie comme Membre de l’Organisation des Nations Unies.

Adoptée à l'unanimité à la 786e séance.

[17] Ibid., Supplément de juillet, août et septembre 1957, document S/3872.

RECOMMANDATION CONCERNANT LA NOMINATION DU SECRETAIRE GENERAL [18]

Décision

A sa 792e séance (séance privée), le 26 septembre 1957, le Conseil a décidé à l’unanimité de recommander à l’Assemblée générale de nommer M. Dag Hammarskjold Secrétaire général de l’Organisation des Nations Unies pour une nouvelle période de cinq ans.

[18] Question ayant fait l’objet de résolutions ou décisions de la part du Conseil en 1946, 1950 et 1953.

QUESTIONS INSCRITES A L’ORDRE DU JOUR DU CONSEIL DE SECURITE EN 1957 POUR LA PREMIERE FOIS

NOTE. -- Le Conseil a pour pratique d’adopter à chaque séance, en se fondant sur un ordre du jour provisoire distribué à l’avance, l’ordre du jour pour la séance; on trouvera l’ordre du jour des séances tenues en 1957 dans les Documents officiels du Conseil de sécurité, douzième année, 760e et 808e séances.

Une fois portée à l’ordre du jour, une question reste inscrite sur la liste des questions dont le Conseil est saisi jusqu’à ce que celui-ci accepte qu’elle en soit rayée. Lors de séances ultérieures, ladite question peut figurer à l’ordre du jour soit sous la forme initialement approuvée, soit avec les nouvelles rubriques que le Conseil aura décidé d’y inclure.

[En 1957, aucune nouvelle question n’a été inscrite à l’ordre du jour du Conseil.]

REPERTOIRE DES RESOLUTIONS ADOPTEES PAR LE CONSEIL DE SECURITE EN 1957


   
Résolutions Dates Sujets Cotes
122 (1957) 24 janvier 1957 La question Inde-Pakistan S/3779
123 (1957) 21 février 1957 Idem S/3793
124 (1957) 7 mars 1957 Admission de nouveaux Membres à l'Organisation des Nations Unies S/3801
125 (1957) 5 septembre 1957 Idem S/3882
126 (1957) 2 décembre 1957 La question Inde-Pakistan S/3922

   
   
   
   
   


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