Résolutions et décisions du Conseil de Sécurité en 1993

TABLE DE MATIERES
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Membres du Conseil de sécurité en 1993	vi
Résolutions adoptées et décisions prises par le Conseil de sécurité en 1993

Première partie.

Questions «aminées par k Conseil de sécurité en tant qu'organe res-ponsable du maintien de la paix et de la sécurité internationales

Questions concernant la situation dans l'ex-Yougoslavie:
La situation en République de Bosnie-Herzégovine	1
La situation qui règne en Croatie dans les zones placées sous la pro-tection des Nations Unies et dans les zones adjacentes	19
Navigation sur le Danube en République fédérative de Yougoslavie (Serbie et Monténégro)	22
Force de protection des Nations Unies (FORPRONU)	23
Création d'un tribunal international pour juger les personnes présu-mées responsables de violations graves du droit international humani-taire commises sur le territoire de l'ex-Yougoslavie	28
Participation de la République fédérative de Yougoslavie (Serbie et Monténégro) aux travaux du Conseil économique et social	31
La situation dans l'ex-République yougoslave de Macédoine	31
Demandes présentées en vertu de l'Article 50 de la Charte des Nations Unies du fait de l'application des mesures prises contre l'ex-Yougoslavie	32
Suivi de la résolution 817 (1993)	33
Missions de la Conférence sur la sécurité et la coopération en Europe au Kosovo, au Sandjak et en Vojvodine [République fédérative de Yougoslavie (Serbie et Monténégro)]	33
La situation en Croatie	34
Questions concernant la situation entre l'Iraq et le Koweït:
La situation entre l'Iraq et le Koweït	34
Notification émanant des États-Unis concernant des mesures prises le 26 juin 1993 contre l'Iraq	40
La situation au Mozambique	40
Agenda pour la paix: diplomatie préventive, rétablissement de la paix, maintien de la paix	46
La situation au Moyen-Orient	51
La situation en Angola	54
La situation en Géorgie	64

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Produit le : Mon Aug 29 23:09:56 2011, Par : machinman.net	Document complet